L’hôpital cantonal s’est réorganisé pour pouvoir accueillir jusqu’à 250 patients COVID dans ses murs. Avec l’utilisation des lits privés et la projection hors les murs des équipes médicales du RHNe pour les couvrir, il sera possible d’ajouter jusqu’à cent lits supplémentaires. Un centre de tri avancé des urgences a été installé dans le hall du site de Pourtalès. Le secteur des urgences du site de La Chaux-de-Fonds a été fortement étendu.

Depuis le début de la semaine, le Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe) a renforcé son dispositif pour faire face à l’augmentation rapide du nombre de cas de COVID-19. La Suisse fait partie des pays les plus touchés aux monde, avec 174 cas positifs confirmés pour 10’000 habitants. L’incidence est presque deux fois plus élevée dans le canton Neuchâtel avec 314 cas pour 10’000 habitants malgré une sous estimation liée aux limites du système de test. Cette situation a un impact direct sur les hospitalisations: le 4 novembre en fin de journée, 120 patients COVID positifs et 19 patients suspects en attente du résultat du test étaient hospitalisés.

Cette contexte extrêmement tendu a amené le RHNe à mettre en place un dispositif extraordinaire qui permettra d’accueillir au besoin jusqu’à 250 patients COVID en parallèle des 150 lits nécessaires à la prise en charge de tous les autres patients nécessitant des soins urgents. Avec l’utilisation des lits des acteurs privés sous supervision médicale du RHNe, il sera possible de monter jusqu’à 350 lits COVID.

Pour libérer des locaux au sein des urgences du site de Pourtalès et accueillir des patients couchés, le tri des urgences et la Voie verte adulte ont été délocalisés dans le hall d’entrée depuis le 3 novembre. Ouvert de 8h à 20h, ce dispositif permet notamment d’identifier les patients ambulatoires suspicion COVID sans les faire entrer dans l’hôpital et de séparer les flux programmés et non-programmés. Le même dispositif sera mis en place pour les urgences pédiatriques dès la fin de cette semaine. Sur le site de La Chaux-de-Fonds, la capacité d’accueil de patients couchés aux urgences a été augmentée de manière importante avec l’utilisation des locaux du bloc opératoire et de la physiothérapie.

Le dispositif extraordinaire dédié aux patients COVID comprend une dizaine d’unités d’hospitalisation dédiées sur les sites de Pourtalès, de La Chaux-de-Fonds et du Locle. Parmi elles, une unité spécialisée de ventilation non invasive (VNI) à Pourtalès et un secteur dédié à la VNI à La Chaux-de-Fonds. En soins intensifs, le nombre de lits a été triplé pour atteindre 14 lits à Pourtalès et 10 à La Chaux-de-Fonds. Avec 24 lits de soins intensifs pour 178’000 habitants, le RHNe offre un nombre de supérieur à la moyenne des hôpitaux comparables. L’institution ouvre en outre ce jeudi 6 lits de soins continus à Pourtalès.

Les hôpitaux romands se sont entendus pour ne pas activer les dispositifs exceptionnels tant que des lits certifiés de soins intensifs sont disponibles dans le réseau romand et national. L’objectif est de préserver le plus longtemps possible la meilleure prise en charge des patients dans toutes les disciplines médicales.

Dans cette logique, 13 transferts ont été effectués depuis le 26 octobre en direction du CHUV et de l’Inselspital, notamment, via la coordination des soins intensifs.

En cas de saturation du système, les hôpitaux activeront leurs possibilités de montée en puissance de lits de soins intensifs. Le dispositif du RHNe pourrait alors monter à un maximum de 30 lits de soins intensifs avec le recours à d’autres professionnels, notamment de l’anesthésie.

Avec les mesures prises, le RHNe est prêt à affronter l’augmentation des cas hospitalisés jusqu’à saturation des moyens mis en place. Néanmoins, si le taux de reproduction du virus n’est pas rapidement freiné par les mesures en cours, l’ensemble du système de santé suisse pourrait se trouver saturé. Le réseau neuchâtelois serait parmi les premiers en difficulté au vu du taux actuel d’hospitalisations bien au-dessus de la moyenne nationale.

Le RHNe rappelle que le respect strict des mesures barrières est une condition sine qua non pour éviter une limitation des soins au niveau cantonal et national.

Les sports d’équipe pratiqués à titre professionnel ou semi-professionnel sont fortement touchés par la pandémie de COVID-19 en Suisse. Les aides prévues permettent à la Confédération de soutenir directement les clubs sportifs en leur accordant des prêts d’un montant total de 350 millions de francs. Le Parlement a d’ores et déjà adopté les bases légales requises. Lors de sa séance de ce jour, le Conseil fédéral a approuvé l’ordonnance afférente réglant les modalités de ces prêts.

Le Conseil fédéral a décidé d’apporter des aides financières substantielles au sport suisse afin d’atténuer les conséquences de l’épidémie de coronavirus. Il accordera 100 millions de francs à fonds perdu au sport populaire en 2020 et 100 millions de francs en 2021. Au cours de ces deux années, le sport professionnel (football et hockey sur glace) recevra annuellement des prêts pour un montant de 175 millions de francs afin exclusivement de permettre aux clubs bénéficiaires de participer aux matches. 

Soutien apporté également à chaque club

Le Parlement a adapté certaines règles régissant les prêts destinés à soutenir le sport professionnel avant de définir les bases de ce soutien dans la loi COVID-19 adoptée durant la session d’automne 2020. Elle prévoit que la Confédération peut accorder des prêts directement aux clubs. Quant à la loi sur l’encouragement du sport sur laquelle le Conseil fédéral s’était appuyé dans un premier temps, elle n’offre pas une telle possibilité, étant donné qu’elle limite le soutien de la Confédération exclusivement aux fédérations sportives. Le Parlement a en outre assoupli les conditions d’octroi des prêts et étendu la qualité d’ayant droit aux sports d’équipe pratiqués à titre semi-professionnel.

Le Conseil fédéral a maintenant précisé, en collaboration avec les commissions parlementaires de la science, de l’éducation et de la culture, les modalités de ces prêts dans l’ordonnance COVID-19 sports d’équipe qui entrera en vigueur le 1er décembre 2020. Cette ordonnance abroge et remplace les dispositions correspondantes de l’ordonnance sur l’encouragement du sport.

 
Points principaux :

• La Confédération peut soutenir directement certains clubs en leur accordant des prêts sans intérêts s’élevant au maximum à 25 % des charges d’exploitation qu’ils ont enregistrées durant la saison 2018/2019. Pour en bénéficier, ces clubs devront fournir des garanties à hauteur de 25 %.
• S’ils ne parviennent pas à rembourser leurs prêts dans les trois ans, les clubs doivent s’engager à opérer des réductions de leur structure salariale allant jusqu’à 20 %. Cette règle s’applique uniquement aux salaires dépassant le montant maximal du gain assuré au sens de la LAA, soit quelque 148 000 francs actuellement.
• Les clubs disposent d’un délai de dix ans au plus pour rembourser les prêts.
• La Confédération peut accorder des postpositions de créance dans la mesure où celles-ci favorisent le remboursement de ses prêts. Elles servent donc à stabiliser la situation financière du club concerné.
• Outre les clubs des ligues professionnelles de football et de hockey sur glace, un soutien peut aussi être apporté à d’autres sports d’équipe pratiqués à titre semi-professionnel, notamment le basketball, le handball, l’unihockey et le volleyball, ainsi que le football et le hockey sur glace féminins. Ces clubs doivent concourir dans la ligue la plus élevée.
• L’aide fédérale offerte aux sports d’équipe pratiqués à titre professionnel ou semi-professionnel court jusqu’à fin 2021.

Le Conseil fédéral étudie l’octroi d’aides supplémentaires à fonds perdu

En raison de la situation actuelle liée à la pandémie de COVID-19, les rencontres sportives se dérouleront, dans les mois à venir aussi, avec peu, voire pas de spectateurs du tout. En conséquence, la perte de l’importante source de revenus que constituent les entrées et la restauration pour les clubs des ligues professionnelles et semi-professionnelles (football, hockey sur glace, unihockey, basketball, volleyball et handball) met en péril leur assise financière.

Lors de sa séance du 4 novembre 2020, le Conseil fédéral a donc chargé le DDPS de présenter d’ici à la mi-novembre 2020 une note de discussion sur les principales aides qui pourraient être fournies au sport professionnel et semi-professionnel. Entre autres, l’octroi de contributions à fonds perdu sera examiné.

Afin d’aider les cantons à faire face au nombre croissant d’hospitalisations et de patients COVID-19 en soins intensifs, le Conseil fédéral, lors de sa séance du 4 novembre 2020, a décidé que l’armée pourra à nouveau être engagée en service d’appui des hôpitaux dans le domaine des soins de base ou le transport de patients. Jusqu’à 2500 militaires pourront être déployés, sous réserve que les cantons en fassent la demande et si les conditions de subsidiarité sont remplies, à savoir s’il est démontré que les ressources civiles sont épuisées.

Avec la deuxième vague de la pandémie de COVID-19, le nombre de cas explose et avec lui, après une à deux semaines de latence, le nombre d’hospitalisations et de patients dans les unités de soins intensifs. Depuis le mardi 27 octobre 2020, plusieurs cantons ont demandé le soutien de l’armée.

Jusqu’à 2500 militaires

Le Conseil fédéral a décidé de soutenir le secteur de la santé publique en mobilisant jusqu’à 2500 militaires en service d’appui. Les demandes individuelles seront ensuite examinées par la Confédération. Les prestations de l’armée toucheront les domaines suivants :

• soutien des établissements hospitaliers civils dans les soins de base et les traitements généraux, le prédiagnostic, le dépistage des cas suspects de COVID-19 et les tests correspondants ;
• soutien des infrastructures cantonales de santé publique par la mise à disposition de personnel et de matériel pour élever les capacités des unités de soins intensifs (par exemple, avec des respirateurs et de la surveillance) ; après une instruction spécifique, du personnel sanitaire pourra être déployé en soutien des unités de soins intensifs (par exemple, des équipes de positionnement) ;
• mise à disposition de véhicules sanitaires et de chauffeurs militaires pour le transport de patients infectés.

La décision s’appliquera jusqu’au 31 mars 2021 au plus tard, et comme le service d’assistance dure plus de trois semaines, elle devra être approuvée par l’Assemblée fédérale. Le Conseil fédéral adressera un message à ce sujet au Parlement.

Évaluation des demandes selon les critères de la subsidiarité

Pour satisfaire aux exigences d’un engagement subsidiaire de l’armée, les cantons doivent démontrer lors du dépôt de leur demande qu’ils ont épuisé toutes leurs ressources en personnel et matériel civils. Cela inclut le recours aux ressources de la protection civile, du service civil, des pompiers et du secteur privé ; les cantons devront donc entre autres prouver qu’aucun personnel supplémentaire ne peut être recruté sur le marché du travail, que la possibilité d’engager des chômeurs a été épuisée et qu’il n’y a plus d’étudiants en médecine, de samaritains et autres volontaires disponibles. En outre, ils doivent également démontrer que la prise en charge de patients ne peut être assurée par d’autres établissements de santé publique et que les interventions non urgentes sur le plan médical doivent être reportées pour libérer des capacités hospitalières.

L’État-major fédéral Protection de la population (EMFP), sous la direction de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP), vérifie le respect de ces conditions en concertation avec la Conférence des directrices et directeurs cantonaux de la santé (CDS). Les demandes approuvées par l’EMFP sont mises en œuvre par l’Organe sanitaire de coordination (OSANC) du Service sanitaire coordonné (SSC) ; l’OSANC décide de l’affectation des moyens militaires en fonction de la situation générale et des priorités. L’armée conclut ensuite avec l’institution civile à soutenir une convention de prestations englobant l’étendue et la durée des prestations militaires.

Mises sur pied et imputation des jours de service

Le service d’appui de l’Armée suisse est assuré par des formations professionnelles, des militaires en service long, des formations en service et des volontaires. Si la situation exige la mise sur pied de formations supplémentaires, elles pourront être engagées dans les 96 heures suivant le déclenchement de l’engagement.

Comme pour l’engagement du printemps 2020, les militaires impliqués se verront à nouveau imputer jusqu’à un maximum de 38 jours de service (deux cours de répétition) pour ce service d’appui.

De nombreuses personnes exerçant une activité lucrative indépendante ou ayant une situation assimilable à celle d’un employeur restent ou sont une nouvelle fois fortement impactées par les mesures de lutte contre le coronavirus, même lorsqu’elles ne sont pas contraintes de fermer leur entreprise. Ces personnes peuvent continuer à demander l’allocation pour perte de gain COVID-19 : avec la nouvelle loi COVID-19, le Parlement a prolongé et étendu cette aide. Le Conseil fédéral a adopté des adaptations d’ordonnance en ce sens lors de sa séance du 4 novembre 2020. La nouvelle réglementation est entrée en vigueur avec effet rétroactif au 17 septembre 2020 ; elle est limitée jusqu’au 30 juin 2021.

La loi COVID-19 règle la poursuite des mesures d’indemnisation des pertes de gain subies en raison des mesures de lutte contre le coronavirus. Une réduction de l’activité lucrative due à de telles mesures donne droit à l’allocation pour perte de gain COVID-19 pour les personnes suivantes :

• Personnes dont la situation est assimilable à celle d’un employeur en cas de fermeture de l’entreprise
  Les personnes dont la situation est assimilable à celle d’un employeur (propriétaires de Sàrl ou de SA) ont désormais droit à l’allocation pour perte de gain COVID-19 lorsqu’elles doivent suspendre leur activité sur ordre des autorités. En cas de fermeture de leur entreprise, elles ont droit à l’allocation pour la durée de la fermeture.      
       
• Personnes dont la situation est assimilable à celle d’un employeur en cas d’interdiction de manifestations
  Les personnes dont la situation est assimilable à celle d’un employeur (propriétaires de Sàrl ou de SA) ont désormais droit à l’allocation pour perte de gain COVID-19 lorsqu’elles auraient dû fournir une prestation dans le cadre d’une manifestation qui n’a pas pu se tenir en raison d’une interdiction édictée par les autorités.
• Personnes exerçant une activité lucrative indépendante et personnes dont la situation est assimilable à celle d’un employeur qui subissent une baisse significative de leur chiffre d’affaires
  Les personnes dont l’activité lucrative est significativement réduite en raison de mesures de lutte contre le coronavirus et qui subissent de ce fait une perte de salaire ou de revenu ont désormais droit à l’allocation pour perte de gain COVID-19. La réduction est jugée significative lorsqu’elle correspond à une perte de chiffre d’affaires d’au moins 55 % par rapport au chiffre d’affaires moyen réalisé de 2015 à 2019. Les personnes concernées doivent déclarer le manque à gagner en précisant quelle mesure de lutte contre l’épidémie de COVID-19 en est la cause. Les informations données sont vérifiées au moyen de contrôles aléatoires.

Les personnes qui subissent une perte de gain et qui sont concernées par une des situations décrites ci-dessus doivent déposer une demande d’allocation auprès de leur caisse de compensation AVS. Les formulaires correspondants sont disponibles sur les sites Internet respectifs des caisses de compensation. Les personnes concernées peuvent déposer leur demande dès à présent, mais elles sont priées de patienter encore un peu d’ici au versement de l’allocation.

Mesures visant à atténuer les conséquences économiques

Depuis le 20 mars 2020, le Conseil fédéral a pris toute une série de mesures visant à atténuer les conséquences économiques de la lutte contre la propagation du coronavirus pour les entreprises et les personnes concernées. L’allocation pour perte de gain COVID-19 est l’une de ces mesures ; son versement est échu le 16 septembre 2020 pour tous les ayants droit.

La loi COVID-19 est entrée en vigueur le 26 septembre 2020. Elle règle la poursuite ciblée des mesures visant à atténuer les conséquences économiques de la lutte contre l’épidémie. Outre le maintien de l’allocation pour perte de gain COVID-19, d’autres mesures de soutien spécifiques aux branches ont été prolongées dans le domaine du sport et de la culture. Les instruments de l’assurance-chômage restent par ailleurs à la disposition des entreprises : le Conseil fédéral a allongé la durée maximale de perception des indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail, la faisant passer de 12 à 18 mois.

Les entreprises dépendantes d’une aide supplémentaire ont la possibilité de bénéficier d’un soutien dans le cadre de la réglementation relative aux cas de rigueur. Avec la loi COVID-19, la Confédération peut participer pour moitié à des mesures cantonales de soutien aux entreprises particulièrement touchées. Les entreprises visées sont celles des secteurs de l’événementiel, des arts forains, du voyage et du tourisme. L’ordonnance d’exécution est en cours d’élaboration.       

Le RHNe et SMN formalisent leur collaboration pour faire face au COVID-19

L’hôpital public et le groupe privé de cliniques et d’hôpitaux unissent leurs forces pour étendre le dispositif de prise en charge des patients COVID. Des lits dédiés ont été ouverts ce lundi sur le site de La Providence, avec supervision médicale assurée par le RHNe. Une montée en puissance est prévue en cas de besoin.

Le Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe) et Swiss Medical Network (SMN), propriétaire de l’Hôpital de la Providence à Neuchâtel et de la Clinique Montbrillant ont engagés des discussions dès le début de la deuxième phase épidémique pour envisager une collaboration, comme ce fut le cas ce printemps. L’objectif commun était d’anticiper pour pouvoir réaliser une mobilisation commune et concertée des moyens et des lits d’hospitalisation pour répondre aux besoins de santé des habitants du canton.

Suite à la décision du Conseil d’Etat de réquisitionner l’Hôpital de la Providence et la Clinique Montbrillant pour faire face à l’épidémie de COVID-19, le 29 octobre dernier, le RHNe et SMN sont entrés dans une phase de formalisation du dispositif. Ce partenariat débouche sur la mise en œuvre des collaborations suivantes:

Depuis ce lundi 2 novembre, La Providence accueille une extension du dispositif en lits dédié à la prise en charge de patients COVID légers. Ses équipes soignantes travaillent main dans la main avec les médecins du RHNe, chargés du suivi médical sur place.

L’orientation des patients vers ces lits est gérée par le RHNe afin de garantir l’adéquation entre l’état de santé des patients et les possibilités de prises en charge sur place. Les patients ainsi accueillis sont ceux dont l’état de santé s’améliore et sont en fin d’hospitalisation au RHNe, ou des patients arrivés via les urgences du RHNe et présentant des critères médicaux prédéfinis.

Dès la fin de la semaine, et en fonction des besoins, La Providence pourra également accueillir des patients non COVID nécessitant une intervention traumatologique, en plus de ses patients électifs. Les patients du RHNe seront opérés à La Providence par les chirurgiens du RHNe après leur tri par les urgences. Ces lits participeront de l’assouplissement du dispositif en lits pour les patients non-COVID qui nécessitent une prise en charge aigue.

Enfin, Top Anesthesie, société regroupant les médecins anesthésistes et les infirmiers anesthésistes de La Providence, viendra graduellement renforcer les équipes du RHNe pour la prise en charge des patients COVID nécessitant des soins intensifs. Cet apport s’effectuera avec des médecins et infirmiers anesthésistes mis à disposition par Volta et Fly Anesthésia. Ces deux partenaires privés ont d’ores et déjà annoncé leur ouverture à une collaboration pour la prise en charge de patients couchés en fonction de l’évolution des besoins.

Le RHNe et Swiss Medical Network se réjouissent de la mise en place de cette coopération. Elle permet de se préparer au mieux pour garantir la prise en charge de tous les patients COVID et de toutes les urgences cantonales H24, 7jours sur 7.

Après avoir consulté les milieux concernés, le Conseil d’État a pris la décision de fermer les bars et restaurants neuchâtelois tout comme les lieux de spectacles et les musées. Les cérémonies religieuses sont également interdites, à l’exception des funérailles. Face à l’aggravation de la situation sanitaire, le gouvernement appelle les Neuchâteloises et les Neuchâtelois à limiter au maximum leurs contacts.

Le Conseil d’État neuchâtelois a pris la décision renforcer les mesures annoncées ces deux dernières semaines par la fermeture, dès ce mercredi 4 novembre à 23h et au moins jusqu’au 22 novembre 2020, des établissements publics (restaurants et bars), des salles de spectacles (cinéma, salles de concert, théâtres) et autres lieux culturels (musées). Les cérémonies religieuses ne pourront plus être tenues. Les cérémonies funéraires pourront, elles, être organisées dans le cadre décidé par les autorités fédérales, soit jusqu’à 50 personnes et avec respect d’un plan de protection.

Ces décisions interviennent après avoir consulté les milieux concernés dont GastroNeuchâtel. Le Conseil d’État travaille à l’élaboration de mesures d’accompagnement économique pour les secteurs ainsi contraints de fermer. Des décisions et une communication à ce propos suivront dans la semaine.

Les commerces, y compris ceux considérés comme non-essentiels, ne font l’objet d’aucune nouvelle restriction mais doivent appliquer strictement les plans de protection en vigueur.

Résumé des mesures neuchâteloises qui seront en vigueur dès le 4 novembre 2020 Établissements publics :

• Les établissements publics sont fermés (discothèques, boîtes de nuit, restaurants,bars, pubs). Cette décision ne concerne pas les hôtels.

Commerces :

• Limitation en espace clos à 1 personne pour 8 m² de surface utile (personnel inclus) ;
• Dans ces lieux, le port du masque est obligatoire, y compris pour les membres du personnel protégés par des équipements de protection tels que de grandes vitres de plastique ou de verre ;
• Mise à disposition de gel hydroalcoolique à l’entrée et à la sortie.

Foires et marchés :

• L’organisation de marchés et de foires dans des espaces clos est interdite ;
• Le port du masque est obligatoire dans les marchés et les foires se déroulant à l’extérieur ;
• La consommation d’aliments ou de boissons y est interdite, à l’exception des dégustations.

Lieux de divertissement, de loisirs et de culture :

• Les lieux de divertissement et de loisirs sont fermés, à l’exception des infrastructures de wellness des hôtels, destinées à leurs propres hôtes ;
• Sont notamment concernés par la fermeture : les fitness, les centres de bien-être, les salons érotiques, les piscines, les bowlings et autres salles de jeux ;
• Les lieux culturels tels que les musées, galeries d’art, salles de spectacle, de théâtre, de concert et de cinéma sont fermés.

Manifestations et rassemblements

Les manifestations et rassemblements, publics ou privés, y compris dans le cercle familial, à l’intérieur comme à l’extérieur, réunissant plus de 5 personnes sont interdits.

Ne sont pas concernés :

• les ménages de plus de 5 personnes ;
• la garde d’enfants de moins de 12 ans à domicile, limité à 10 personnes ;
• les inhumations pour autant que l’assistance soit assise. Le port du masque y est obligatoire et les coordonnées des participant-e-s doivent être récoltées. 50 personnes, au maximum, peuvent y participer ;
• les assemblées de corporations politiques, les manifestations politiques ou de la société civile et les récoltes de signatures.

Espace public

• Outre la limite de rassemblement, le port du masque y est obligatoire lorsque la concentration de personnes est importante et ne permet pas le respect des distances.

Sports

Les sports de contact sont interdits et les activités sportives sans contact sont limitées à 5 personnes, sans limitation d’âge.

Notre canton a besoin de toutes et tous

Le Conseil d’État lance un nouvel appel à la population, recommandant à chacune et chacun de limiter autant que possible ses contacts et de rester à son domicile. Cette recommandation s’adresse encore plus fortement aux personnes de plus de 65 ans et aux personnes vulnérables.

Le Conseil d’État est conscient des efforts demandés à la population et de la dureté des mesures prises, de même que de la lassitude légitime ressentie par chacun-e. Ces mesures sont pourtant indispensables pour infléchir la courbe des contaminations et des hospitalisations, et donc contribuer concrètement à endiguer l’épidémie et ses effets. En les prenant aujourd’hui, le gouvernement a aussi l’espoir d’éviter des restrictions plus lourdes, en particulier pour le domaine de l’éducation et pour les activités économiques. En outre, le Conseil d’État adoptera cette semaine encore les mesures utiles pour limiter les impacts sur l’économie et restera attentif aux besoins des secteurs en difficulté, en complément des mesures de soutien décidées au niveau fédéral.

Chacun à son niveau peut améliorer l’efficacité des mesures prises par le gouvernement. Le Conseil d’État en appelle plus que jamais à la mobilisation des citoyennes et citoyens.