Dès demain, jeudi 3 février 2022, l’obligation de travailler à domicile et la quarantaine-contact tombent. Le Conseil fédéral l’a décidé lors de sa séance du 2 février 2022. Il propose par ailleurs une levée des mesures restantes. Il prendra sa décision le 16 février 2022 en fonction de la situation épidémiologique. La consultation s’étend jusqu’au 9 février.

Le Conseil fédéral constate une évolution favorable de la situation dans les hôpitaux. Malgré un taux de contamination record, il n’y a pas eu de surcharge et l’occupation des lits en soins intensifs a continué de baisser. Une situation vraisemblablement imputable à l’immunité élevée de la population due à la vaccination ou à une infection antérieure. Par ailleurs, Omicron engendre moins de complications sévères que les autres variants. Les signes indicateurs d’une prochaine sortie de crise se multiplient, laissant entrevoir le début de la phase endémique.

Dans ce contexte, le Conseil fédéral juge le moment venu d’assouplir à nouveau les mesures de lutte contre le coronavirus. Il a donc décidé de
supprimer avec effet immédiat la quarantaine et l’obligation de travailler à domicile, et de lancer une consultation sur l’assouplissement des mesures restantes, non sans réitérer toutefois ses appels à la prudence.

Suppression de la quarantaine-contact et de l’obligation de télétravail
L’obligation de travailler à domicile redevient une recommandation. Les employeurs doivent continuer de protéger leur personnel d’une contamination au travail, le télétravail demeurant une mesure efficace à cet égard. Par ailleurs, porter un masque reste obligatoire sur le lieu de travail.

Pour la première fois depuis le début de la crise, la quarantaine-contact est complètement supprimée. Le 12 janvier dernier, le Conseil fédéral l’avait déjà raccourcie et restreinte aux seules personnes faisant ménage commun avec la personne infectée. En raison du nombre de contaminations très élevé, la quarantaine-contact ne fait plus vraiment sens. Cette décision a aussi pour effet d’annuler les dispositions de l’ordonnance sur les pertes de gain COVID-19, relatives à l’allocation pour perte de gain octroyée lors d’une quarantaine-contact.

En revanche, l’isolement en cas de test positif au SARS-CoV-2 est maintenu, ce qui permet d’éviter que les personnes très contagieuses ne contaminent leur entourage.

La levée de ces mesures a déjà fait l’objet d’une consultation. Elle sera effective dès jeudi 3 février 2022. Avec la nouvelle ordonnance, l’ensemble des quarantaines ordonnées par les cantons sont levées au 3 février. Il n’est pas nécessaire pour ces derniers d’annoncer explicitement la fin des quarantaines.

Deux variantes en consultation pour la levée des mesures restantes
La suppression des autres mesures de lutte contre le COVID-19 fait l’objet d’une consultation auprès des cantons, des partenaires sociaux, des
commissions parlementaires et des associations impliquées, qui prendra fin le 9 février. Le Conseil fédéral met en discussion deux variantes, élaborées en fonction du moment où la vague actuelle aura atteint son pic. Il prendra une décision lors de sa séance du 16 février.

Variante 1 : suppression des mesures en une seule fois
L’ordonnance COVID-19 situation particulière pourrait être intégralement abrogée au 17 février 2022. Une ouverture d’une telle ampleur comporterait un risque épidémiologique, car elle pourrait relancer la propagation du virus. Une telle option ne serait donc envisageable que si la vague de contamination a atteint son pic, si l’immunité au sein de la population est suffisamment élevée et si le nombre de contaminations et d’hospitalisations diminue.

Le cas échéant, toutes les mesures de protection tomberaient :

– l’obligation de présenter un certificat dans les restaurants, les manifestations et les établissements de loisir et de culture ;
– l’obligation de porter le masque dans les transports publics, les commerces et les autres espaces intérieurs accessibles au public ;
– les restrictions lors de rencontres privées ;
– l’obligation d’obtenir une autorisation pour les grandes manifestations.

Le « parapluie de protection » prévu pour les grandes manifestations resterait toutefois en place, car un retour à de nouvelles restrictions ne peut pas exclu. De même, l’isolement des personnes positives au coronavirus serait maintenu. Enfin, ce scénario impliquerait des mesures supplémentaires visant à protéger les personnes vulnérables. Le Conseil fédéral consulte aussi les cantons sur l’opportunité de conserver l’obligation du port du masque dans les transports publics, le commerce de détail et les établissements de santé.

Variante 2 : suppression des mesures en deux étapes
Si la situation épidémiologique est encore trop incertaine au 16 février, le Conseil fédéral souhaite alors procéder par étapes afin de pouvoir réévaluer la situation après chaque assouplissement.

Le Conseil fédéral propose les assouplissements suivants à compter du 17 février :

– la suppression de l’obligation de présenter un certificat dans les restaurants, les manifestations et les établissements de loisir et de culture. Il serait obligatoire de consommer assis dans les restaurants ;
– la suppression des restrictions pour les rencontres privées ;
– la suppression de l’obligation d’obtenir une autorisation pour les grandes manifestations en plein air. Les cantons auraient la possibilité d’imposer une autorisation obligatoire, par exemple pour le carnaval ;
– la règle des 2G s’appliquerait en lieu et place des 2G+ actuels (discothèques, piscines couvertes, activités sportives intenses et fanfares).

Les mesures de protection restantes seraient levées dans un second temps, à savoir l’obligation de porter le masque, la règle des 2G et
l’obligation d’obtenir une autorisation pour les grandes manifestations à l’intérieur. Ces suppressions engendreraient l’abrogation de l’ordonnance COVID-19 situation particulière.

Autres mesures en consultation
Outre les suppressions précitées, le Conseil fédéral envoie d’autres adaptations en consultation.

Il propose notamment de supprimer les mesures sanitaires aux frontières lors de l’entrée en Suisse. En d’autres termes, l’obligation de dépistage pour les personnes non vaccinées et non guéries ainsi que la collecte des coordonnées à l’entrée en Suisse pourraient être levées.

Par ailleurs, le certificat COVID suisse, notamment destiné aux touristes ou délivré après un test sérologique ou un test rapide antigénique, disparaîtrait également. Les certificats reconnus par l’UE continueraient d’être émis, car ils resteraient nécessaires tant que d’autres États imposent des restrictions à leurs frontières. Certains pays pourraient aussi continuer de requérir un certificat pour entrer dans un restaurant ou un musée.

Enfin, le Conseil fédéral envoie en consultation de nouvelles prescriptions pour la prise en charge du coût des médicaments destinés au traitement ambulatoire du COVID-19.

Conférence de presse du Conseil fédéral

Coronavirus (COVID-19): décisions du Conseil fédéral avec: Ignazio Cassis, président de la Confédération, chef du Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) Alain Berset, conseiller fédéral, chef du Département fédéral de l’intérieur (DFI) Sous la direction du vice-chancelier André Simonazzi, porte-parole du Conseil fédéral

Le 26 janvier 2022, le Conseil fédéral a prolongé la procédure de décompte sommaire pour l’indemnité en cas de réduction de l’horaire de travail (RHT) ainsi que l’augmentation de la durée maximale de perception de l’indemnité en cas de RHT à 24 mois. De plus, il a supprimé le délai d’attente et la limitation à quatre périodes de décompte pour les pertes de travail supérieures à 85 % pour toutes les entreprises. Pour les entreprises concernées par l’obligation des 2G+, le droit à l’indemnité en cas de RHT a été réintroduit à certaines conditions pour différents groupes de travailleurs.

Le 17 décembre 2021 déjà, le Conseil fédéral avait édicté des mesures renforcées de lutte contre la pandémie, susceptibles d’entraver l’activité économique. Le 26 janvier 2022, il a décidé de modifier l’ordonnance COVID-19 assurance-chômage, afin d’aider les entreprises touchées.

Maintien de la procédure de décompte sommaire et de la durée maximale de perception à 24 mois

La procédure de décompte sommaire a été introduite au printemps 2020 pour traiter les décomptes et procéder aux paiements de l’indemnité en cas de RHT plus rapidement. Au vu des évolutions depuis décembre 2021, une nouvelle hausse des entreprises en réduction de l’horaire de travail ne peut pas être exclue. Afin de continuer à décharger à la fois les entreprises et les caisses de chômage et de permettre des paiements rapides de l’indemnité en cas de RHT, la procédure de décompte sommaire sera maintenue jusqu’au 31 mars 2022. Ainsi, les heures en plus accumulées en dehors des phases de RHT ne devront pas être soustraites. En outre, le revenu tiré d’occupations provisoires continue à ne pas être pas pris en compte pour le calcul de l’indemnité en cas de RHT.

La durée maximale de perception de l’indemnité en cas de RHT de 24 mois pendant le délai-cadre de deux ans, qui était limitée jusqu’au 28 février 2022, sera finalement prolongée jusqu’au 30 juin 2022. Toutes les entreprises peuvent ainsi continuer à faire valoir un droit à l’indemnité en cas de RHT sans interruption. On peut aussi assurer ainsi que les entreprises qui ont eu recours à la RHT seulement plus tard ne soient pas désavantagées. À partir du 1er juillet 2022, la durée de perception ordinaire de douze mois par délai-cadre sera à nouveau en vigueur pour toutes les entreprises.

Suppression du délai d’attente et limitation à quatre périodes de décompte pour les pertes de travail supérieures à 85 %

La suppression du délai d’attente améliore la liquidité des entreprises en RHT et réduit ainsi la probabilité de licenciements. En raison de la situation épidémiologique critique et des restrictions qui en découlent sur le plan économique, le délai d’attente est supprimé pour toutes les entreprises du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022.

Par la suppression de la limitation à quatre périodes de décompte pour les pertes de travail supérieures à 85 %, les entreprises peuvent à nouveau faire valoir l’indemnité en cas de RHT, quel que soit l’ampleur de la perte de travail, entre le 1er janvier 2022 et le 31 mars 2022. Les périodes de décompte de cette période qui présentent une perte de travail supérieure à 85 % ne sont pas prises en compte, à partir du 1er avril 2022, dans le calcul du droit maximum de quatre périodes de décompte pendant le délai-cadre de deux ans.

Droit uniquement en cas d’obligation des 2G+

Étant donné les restrictions économiques dues à l’introduction de l’obligation des 2G+, certaines entreprises peuvent, à titre exceptionnel, faire valoir un droit à l’indemnité en cas de RHT pour les personnes ayant un contrat de durée limitée, les apprentis et les travailleurs sur appel ayant un contrat de durée indéterminée. Ce droit est limité aux entreprises soumises à l’obligation des 2G+. Cette disposition s’applique avec effet rétroactif à partir du 20 décembre 2021 et est limitée jusqu’au 31 mars 2022. Les groupes de personnes mentionnées auront de facto droit à l’indemnité en cas de RHT aussi longtemps que sera en vigueur l’obligation des 2G+, mais au plus tard jusqu’au 31 mars 2022.

La modification de l’ordonnance COVID-19 assurance-chômage entre en vigueur avec effet immédiat.

Apparemment moins dangereux pour la santé que le variant Delta, mais nettement plus infectieux : la propagation du variant Omicron du coronavirus SRAS-CoV-2 soulève la question de savoir si elle peut pousser le système de santé à ses limites. Des chercheurs de l’Empa ont, avec des partenaires, calculé des scénarios pour la Suisse et l’Allemagne – et concluent que cela est peu probable. Certains risques existent néanmoins.

Pour évaluer le risque lié au SRAS-CoV-2, les capacités du système de santé sont un critère décisif : les hôpitaux pourront-ils accueillir et traiter un nombre suffisant de personnes malades ? Aussi bien dans les services de soins ordinaires que dans les unités de soins intensifs ? En Grande-Bretagne et dans d’autres pays, le découplage entre le nombre de cas et les hospitalisations semble donner des raisons d’être optimiste – mais est-ce également le cas en Suisse ou en Allemagne, où la proportion de personnes vaccinées ou guéries est plus faible ?

Pour répondre à cette question, des chercheurs du département « Multiscale Studies in Building Physics » de l’Empa ont développé des scénarios complexes avec des spécialistes de l’Institut de médecine de laboratoire et de pathobiochimie de l’Université Philipps de Marburg et du canton des Grisons – pour la période du 17 janvier à fin mars. La force de ce modèle réside dans le fait que de nombreuses variables ont été intégrées sur la base de données actuelles : Âge, statut vaccinal, statut de booster, et taux de reproduction du virus. Afin de rendre les résultats rapidement disponibles, ils ont déjà été publiés en ligne – avant le processus habituel d’évaluation par les pairs, explique le chercheur responsable Hossein Gorji, « comme c’est généralement le cas dans ce type de recherche COVID ». Les résultats, qui seront également publiés dans une revue spécialisée après l’évaluation par les pairs, indiquent que le variant Omicron ne devrait pas provoquer un nombre record d’admissions dans les unités de soins intensifs – ni en Allemagne ni en Suisse ; même dans des conditions défavorables.

Trois scénarios – pour tous les cas de figure

Afin d’appréhender différentes situations de danger, les spécialistes ont considéré trois scénarios avec des nombres de reproduction effectifs, qui indiquent combien de personnes une personne infectée contamine en moyenne. Ils ont utilisé un taux de reproduction 1,3 , ce qui correspond à peu près à la situation actuelle, ainsi que 1,5 et 1,8, c’est-à-dire le cas le plus défavorable. Des différences entre les deux pays ont également été mises en évidence : en Allemagne, le scénario le plus pessimiste a entraîné une augmentation de près de 20 % du nombre de cas pour 100 000 habitants. Cela s’explique notamment par la différence de « structure des contacts » entre les différents groupes d’âge en Suisse, qui fait que la vague d’infection s’atténue déjà à partir d’un pic plus bas du nombre de cas.

Outre de telles influences, les chercheurs ont également modélisé les différences en matière de prévention médicale contre le variant Omicron : alors que le taux de vaccination est légèrement plus élevé en Allemagne, ils ont supposé une protection plus importante en Suisse en raison de l’efficacité prolongée du mélange de vaccins. Cependant, des incertitudes subsistent, car le risque exact lié au variant Omicron, y compris les conséquences à long terme dans les cas graves, ainsi que l’efficacité des vaccins et la diminution de la protection n’ont pas encore été étudiés avec précision.

Compte tenu des questions ouvertes et des hypothèses nécessaires, qui sont expliquées en détail dans l’étude, les auteurs soulignent que les résultats ne doivent pas être considérés comme des prévisions, mais comme des scénarios plausibles. Des calculs croisés et une « analyse de sensibilité » (voir infobox) ont toutefois montré, selon le chercheur Hossein Gorji de l’Empa, qu’ils sont robustes et que les scénarios sont exacts. De plus, ils sont cohérents avec le découplage entre le nombre de cas et les hospitalisations, comme cela a été observé en Grande-Bretagne et en Afrique du Sud.

Un optimisme prudent

L’occupation des unités de soins intensifs en Suisse et en Allemagne par des patients Omicron ne devrait donc guère atteindre des valeurs critiques tant que l’indice de reproduction effectif reste inférieur à 2. « Nos résultats sont certes d’un optimisme prudent », déclare Hossein Gorji, « mais ils doivent être interprétés avec prudence ». A l’avenir aussi, les contacts sociaux devraient être quelque peu réduits si nécessaire, selon le chercheur ; en outre, d’autres mesures seront probablement nécessaires. Et pour soutenir le découplage entre le nombre de cas et les hospitalisations, il est nécessaire d’améliorer l’immunité dans la population.

« Tous nos scénarios partent implicitement du principe que des mesures seront maintenues ou prises dans les semaines à venir pour endiguer la propagation du virus », souligne également le chef de département de l’Empa Ivan Lunati. Et comme la protection vaccinale diminue avec le temps, les prévisions ne sont valables qu’à l’heure actuelle – avec les utilisations actuelles des vaccins et les délais écoulés depuis les vaccinations dans les deux pays.

En outre, d’autres problèmes de santé publique ne sont pas à exclure : Selon Hossein Gorji, le nombre d’infections pourrait à lui seul entraîner des pénuries de personnel et limiter les capacités de diagnostic du COVID. Exemple de l’Allemagne : selon les modèles, le chercheur Harald Renz de l’université Philipps de Marburg, qui a participé à l’étude, s’attend à un pic du nombre de personnes infectées entre fin février et mi-mars. En Suisse, cela pourrait arriver un peu plus tôt. Il faut alors s’attendre – comme cela a déjà été modélisé ailleurs – à une augmentation rapide et importante du nombre d’infections. L’ensemble de la population sera concerné, y compris les professionnels de la santé.

Nouveau caractère de la pandémie

« Nous verrons, avec un léger retard, une nette augmentation du nombre de patients atteints de COVID-19 dans les services de soins ordinaires, lorsque le taux de reproduction dépassera 1,5 », poursuit Harald Renz. « Mais pas seulement les patients qui sont hospitalisés en premier lieu pour le COVID-19 (cas de gravité moyenne), mais aussi les patients qui doivent être traités pour d’autres maladies, mais qui sont en plus infectés », expose le médecin. « Il s’agit d’un nouveau caractère de la pandémie; nous n’avions pas encore connu cela jusqu’à présent. En revanche, nous ne prévoyons pas d’augmentation significative de la charge de travail des patients en soins intensifs au-delà du taux d’occupation des lits que nous avons déjà actuellement ».

Ces effets s’expliquent surtout par le fait que les personnes ayant reçu trois doses de vaccins, en particulier, sont relativement bien protégées contre les formes graves du variant Omicron. A cela s’ajoute l’infectiosité élevée du virus, associée à une gravité nettement moindre de la maladie. « La vague atteindra son sommet aussi rapidement qu’elle se dégonflera, à l’exception d’une certaine prolongation de la vague chez les patients en soins intensifs », explique Harald Renz. Bien sûr, il peut y avoir des différences régionales, ajoute-t-il : « Ce scénario global par pays n’exclut pas qu’il puisse y avoir des déviations vers le haut et vers le bas, et donc des surcharges régionales ».

Quel sera l’impact de la vague Omicron sur le secteur de la santé après la période considérée ? Cela sera fortement déterminé par l’immunité croisée Omicron-Delta, qui est encore inconnue. Les spécialistes pensent que leurs modèles pourront également contribuer dans un avenir lointain à l’étude et à l’affinement des mesures de lutte contre la pandémie. Sur la base des analyses de l’ensemble de la population dans les deux pays, Ivan Lunati conclut en outre que les mesures devraient également s’orienter davantage sur les caractéristiques individuelles si l’objectif premier est d’éviter une surcharge du système de santé : « Je pense qu’il est temps de mettre en œuvre des stratégies spécifiquement destinées aux différents groupes à risque ».

Détails de l’étude

Pour calculer les scenarios, les chercheurs ont utilisé ce que l’on appelle un « modèle compartimental ». Celui-ci permet de modéliser l’évolution à l’aide de populations de personnes « sensibles », de personnes infectées, de personnes hospitalisées et de patients en unités de soins intensifs. En outre, le modèle distinguait les personnes vaccinées, les personnes non vaccinées, les personnes récemment guéries et d’autres critères. Afin de vérifier la robustesse des résultats, les spécialistes ont calculé d’autres scénarios, du plus favorable au plus pessimiste. En outre, ils ont contrôlé l’influence importante du nombre de contacts entre différents groupes d’âge de la population en intervertissant à titre d’essai les données allemandes et suisses. Ces « analyses de sensibilité » ont souligné le fait que dans les deux pays, il est peu probable que la vague actuelle d’Omicron devienne une menace pour les soins médicaux, en particulier par le biais des unités de soins intensifs. L’étude a été réalisée en tant que sous-projet du réseau national de recherche « Surveillance et test appliqués » pour le projet « Réseau national de recherche en médecine universitaire sur COVID-19 », financé par le ministère fédéral allemand de l’Éducation et de la Recherche (BMBF – FKZ 01KX2021).