Faisant suite à son assemblée générale du 6 novembre dernier, le PSVdT a le plaisir de présenter ses deux candidats pour le Conseil communal. En effet, le PSVdT relève que l’élection du Conseil général a montré la satisfaction de la population à l’égard du Conseil communal, puisque les membres de l’exécutif sortants ont réalisé les meilleurs résultats de leurs listes respectives. Le PSVdT y voit non seulement une reconnaissance quant au travail effectué, mais aussi une attente de stabilité quant à la composition du Conseil communal, en place depuis la naissance de Val-de-Travers.
Deuxième parti de la commune avec 10 sièges au Conseil général, le PSVdT proposera deux candidats pour le Conseil communal, soit Frédéric Mairy, conseiller communal depuis 2013, et Eric Sivignon, désigné par l’assemblée générale tenue le 6 novembre. Il soutiendra par ailleurs les trois conseillers communaux PLR, candidats à leur succession.
Qui est Eric Sivignon ?
Eric Sivignon a 40 ans et est marié avec Lydie Stirnemann. Papa d’un garçon de 2 ans et d’une fille de 8 mois. Il habite à Môtiers.
Originaire de la région de Lyon en France, il arrive en 2007 au Val-de-Travers pour exercer son métier d’ingénieur en mécanique chez ETEL.
D’abord frontalier, il tisse progressivement des liens avec les associations du Val-de-Travers et emménage dans la commune en 2009. Cette même année il n’échappe pas aux licenciements qui découlent de la crise économique mondiale.
Avec Lydie, ils partent à vélo pour rallier la Nouvelle-Zélande (et un peu plus) sans prendre l’avion, ou presque (www.untourenvelo.ch).
Leur vie nomade autour du monde durera finalement 3 ans, le temps de revenir à Môtiers. Éric a depuis retrouvé son poste d’ingénieur à nouveau chez ETEL. Mais Lydie et lui restent profondément marqués par ce voyage. Ils perçoivent maintenant à quel point leur qualité de vie est fragile face aux inégalités répandues à travers le monde. Et l’arrivée de leurs enfants leur confère maintenant un devoir de responsabilité pour l’avenir.
Parcours professionnel
Éric obtient en 2003 un diplôme d’ingénieur en mécanique de l’INSA Lyon (similaire EPFL). Hormis la pause « Tour du monde », il travaille depuis comme ingénieur / responsable de projets pour la conception de machines destinées la fabrication de composants électroniques. Dans ce contexte international il est généralement le contact technique auprès des clients et répond des coûts, de la qualité et des délais des projets dont il a la charge.
Engagements associatifs
Éric est membre depuis 2013 du comité de PRO VELO Neuchâtel, pour développer le vélo en tant que moyen de transport sûr et efficace. L’association organise les bourses aux vélos, des évènements (trains 100 % cyclistes, …) et surtout assure le lien entre les usagers cyclistes et les autorités communales et cantonales (rendez-vous pluriannuels avec Y. Fatton et C. Mermet, consultation pour le Plan Directeur Cantonal de Mobilité Cyclable du canton, …) Depuis 2017, il est membre du conseil d’administration (bénévole) de la Coopérative solaire COOPSOL qui réalise et exploite des centrales solaires photovoltaïques. Dès 2017, Éric initie le projet entre la COOPSOL et espaceVAL qui a abouti cette année avec la mise en service de la centrale de 2’000m2.
Pour faire face à la pénurie de personnel dans les structures d’accueil pré- et parascolaire, le service de protection de l’adulte et de la jeunesse (SPAJ), par son office des structures d’accueil extrafamilial et des institutions d’éducation spécialisée (OSAE), lance un appel aux personnes formées dans le domaine de l’accueil extra-familial des enfants, en activité ou non, en les invitant à se mobiliser pour venir renforcer temporairement les structures les plus touchées.
L’aggravation de la pandémie de Covid-19 dans le Canton de Neuchâtel met une pression importante sur le personnel des structures d’accueil extrafamilial pré- et parascolaire. En particulier, les absences croissantes du personnel éducatif malade ou mis en quarantaine ont des répercussions importantes sur les collaborateurs-trices encore en place. À la fatigue et au stress lié à la pandémie vient s’ajouter le risque de devoir procéder à la fermeture des structures d’accueil extrafamilial par insuffisance de personnel.
Afin d’éviter ce scénario susceptible de créer d’importantes difficultés au sein des familles qui recourent à l’accueil extra-familial pour leurs enfants, l’office des structures d’accueil extrafamilial et des institutions d’éducation spécialisée (OSAE) lance un appel à toute personne formée dans le domaine. En particulier, il sollicite les personnes en activité ou non, au bénéfice d’une formation dans le domaine de l’enfance ou de la petite enfance, à se mobiliser. Le but de la démarche proposée est de venir renforcer temporairement les équipes en place et éviter ainsi le risque d’une soudaine limitation drastique des places d’accueil à disposition de la population neuchâteloise en lien avec les mesures de protection liées à la pandémie.
Comment apporter votre aide
Le personnel formé dans le domaine de l’accueil extrafamilial et désirant se rendre disponible peut s’annoncer en prenant contact par courriel à l’adresse : OSAE.RH@ne.ch. Les professionnel-le-s du domaine sont invité-e-s, lors de cette prise de contact, à indiquer leurs expériences, leur niveau de formation (la mise à disposition d’un curriculum vitae est bienvenue) et leurs disponibilités en temps et en couverture géographique. Après analyse des dossiers, l’OSAE disposera d’un «pool de remplacement» lui permettant de mettre directement en contact les structures ayant manifesté leur besoin en personnel supplémentaire avec les personnes prêtes à s’engager. La rémunération sera conforme à la politique salariale des structures d’accueil extrafamilial concernées.
Par cette mesure le service de protection de l’adulte et de la jeunesse (SPAJ) entend améliorer la capacité en ressources humaines des structures d’accueil extrafamilial pour mieux faire face au pic épidémique actuel et pour éviter leur fermeture dans un contexte déjà difficile.
Au 31 octobre, les effectifs de demandeurs d’emploi (-15) et de chômeurs (-124) diminuent pour s’établir respectivement à 6’868 et 4’437 personnes.
Le taux de chômage cantonal diminue légèrement (-0.1 pt) pour s’établir à 4.8%. Au niveau de la Suisse romande, le taux de chômage reste stable à 4.4%. La stabilité prévaut également au niveau national avec un taux de chômage à 3.2%.
Selon les catégories d’âge, l’évolution est contrastée. En effet, une diminution du nombre de chômeurs est observée pour les catégories d’âge de 15-24 ans (-50) ainsi que pour la tranche d’âge des 25-49 ans avec une baisse de 102 personnes. Au contraire, pour les personnes de plus de 51 ans une augmentation (+28) est à relever.
En ce qui concerne les secteurs économiques, les baisses mensuelles les plus fortes du nombre de chômeurs concernent les activités du commerce de gros et réparation automobile (-31), de la construction (-23) et des autres activités manufacturières (-22). Une diminution du nombre de chômeurs est également à relever dans les secteurs de l’hébergement médico-social (-19), du commerce de détail (-16) ainsi que dans les activités pour la santé humaine et l’action sociale (-15). À l’inverse, le secteur de l’hôtellerie et de la restauration affiche la hausse la plus marquée du nombre de chômeurs (+25).
Cette accalmie sur le front du chômage sera de courte durée. En effet, les mesures prises pour endiguer la deuxième vague du coronavirus, notamment la fermeture de certains secteurs économiques, et l’arrivée de l’hiver qui freinera les activités dans le secteur de la construction, impacteront immanquablement le taux de chômage ces prochains mois.
Suite à un cas positif de Covid-19 au sein de son contingent, l’équipe de Groupe E Valtra a dû observer dix jours de quarantaine.
Cette période de confinement prenant fin ce lundi, Luiz Souza et ses joueuses se remettront immédiatement au travail dans la perspective du prochain match contre Kanti, prévu le dimanche 15 novembre à Couvet.
Pour rappel, les Vallonières n’ont pas disputé le moindre match depuis le 17 octobre suite à l’annulation successive des rencontres contre Genève, Toggenburg, Lugano et NUC.
Autant dire que Lauriane Quiot et ses coéquipières attendent le retour à la compétition avec impatience.
Prochain match le dimanche 15 novembre 2020 contre Kanti Schaffhausen à l’EspaceVal à Couvet. Coup d’envoi à 17h30.
Match à huis clos, retransmission gratuite en Live sur la page Facebook du VBC Valtra.
C’est à travers un communiqué de Villa Florius SA paru dans le Courrier du Val-de-Travers de ce jeudi 5 novembre 2020, que la Villa Florius annonce avec beaucoup d’émotion et de regret – après 5 ans d’existence – la cessation de ses activités au 31 décembre 2020.
Selon ce même communiqué, la crise sanitaire vécue actuellement a énormément fragilisé l’activité de la société et cette deuxième fermeture contraint la Villa Florius à prendre cette décision.
Les soins et massages restent – pour l’instant – entièrement à disposition dans le respect des normes sanitaires mises en place.
Les cours collectifs, se feront à 5 personnes – uniquement sur réservation – dès lundi 9 novembre.
Comme il s’y était engagé, le Conseil d’État a fait le point ce vendredi matin sur les mesures de soutien à l’économie et à l’emploi. Le gouvernement a notamment donné son aval à la création d’une nouvelle mesure cantonale de soutien aux entreprises dont les activités ont été temporairement interdites par les décisions sanitaires prises au niveau cantonal. Le Conseil d’État enjoint la population et les entreprises à appliquer avec la plus grande rigueur les mesures de précaution, afin de détendre la pression sur le système sanitaire et de rendre possible dans les meilleurs délais une reprise des activités suspendues.
Face à la progression alarmante de l’épidémie, le Conseil d’État a dû se résoudre à prendre ces dernières semaines des mesures sanitaires strictes, qui impactent la vie sociale et l’activité économique. Des secteurs ont été mis à l’arrêt dans le but de réduire la propagation du virus. De nombreuses entreprises déjà affaiblies lors du semi-confinement du printemps sont aujourd’hui mises en péril par les nouvelles restrictions, tandis que d’autres connaissent des difficultés liées à l’indisponibilité d’une partie de leur personnel pour cause d’isolement ou de quarantaine. Dans ce contexte, les aides publiques jouent un rôle essentiel pour préserver les entreprises et les emplois.
Réduction de l’horaire de travail (RHT, chômage partiel)
La réduction de l’horaire de travail (RHT) est accessible aux entreprises qui subissent les conséquences directes et indirectes de la crise économique et des mesures sanitaires, aux conditions définies par la Confédération. Elle permet aux entreprises de préserver les compétences et les emplois tout en réduisant leur horaire de travail. Quelque 1300 entreprises représentant environ 20’000 emplois sont à ce jour au bénéfice d’une autorisation, dans une multitude de domaines d’activité. Afin de réduire l’impact du délai de préavis, il est important que les entreprises concernées déposent leur demande auprès du service cantonal de l’emploi sans tarder. Le Conseil d’État a demandé que les conditions d’accès à la RHT soient encore assouplies, en exigeant notamment la couverture des salaires des apprenti-e-s dans les entreprises qui subissent une fermeture temporaire. Si contre toute attente la Confédération devait ne pas entrer en matière sur cet aspect, le Conseil d’État envisagera la mise en œuvre d’une solution cantonale.
Allocations pour perte de gain COVID-19 (APG)
En vertu du droit fédéral, les allocations pour perte de gain (APG) sont accessibles aux indépendants dont l’entreprise est fermée sur décision de l’autorité ou qui sont concernés par l’interdiction des manifestations, ainsi qu’à ceux qui doivent limiter significativement leur activité lucrative en raison des mesures sanitaires (perte de chiffre d’affaires d’au moins 55%). De plus, l’ordonnance a été adaptée le 4 novembre 2020 par le Conseil fédéral, afin d’étendre le droit aux APG aux dirigeant-e-s salarié-e-s de leur propre entreprise, qui ne peuvent prétendre à la RHT, lorsque cette dernière doit interrompre son activité en raison des mesures sanitaires. Enfin, les APG demeurent accessibles aux personnes qui subissent une perte de salaire ou de revenu en raison d’une mise en quarantaine ou en raison de garde d’enfants. Les APG doivent être demandées auprès de sa propre caisse de compensation AVS.
Nouvelle aide cantonale en faveur des entreprises fermées
Le Conseil d’État a validé la création d’un nouvel outil de soutien cantonal en faveur des entreprises dont l’activité principale est temporairement interdite par les mesures sanitaires prises par le canton. Cela concerne notamment les restaurants, bars, discothèques, fitness ou encore les lieux de divertissement et de culture. Dans ce périmètre, les entreprises qui ont recours à la RHT bénéficieront dès le mois de novembre d’un complément équivalent à 10% de l’indemnité qu’ils perçoivent au titre de la RHT, jusqu’à la levée de l’interdiction d’activité par l’autorité cantonale. Ce soutien cantonal complémentaire aux instruments fédéraux vise à couvrir le délai de carence applicable mensuellement dans le cadre de la RHT, ainsi qu’à contribuer au paiement des charges fixes qui se cachent derrière chaque place de travail. Le mécanisme retenu constitue en outre une incitation directe et concrète à maintenir les contrats de travail durant toute la période de fermeture imposée. En regard des mesures sanitaires en vigueur, le coût de ces nouvelles aides à fonds perdus est estimé à près de 1 million de francs pour le mois de novembre. L’évolution ultérieure des coûts dépendra des mesures prises au plan sanitaire. Le financement est assuré dans le cadre du budget du service de l’emploi, au titre de mesure exceptionnelle en faveur des employeurs.
Deuxième train de mesures en faveur du secteur culturel
Afin de venir en aide au milieu artistique et culturel neuchâtelois, un deuxième train de mesures d’aide prévu jusqu’à fin 2021, cofinancé par la Confédération, le Canton et la LoRo, pour une enveloppe totale de 6,4 millions de francs, dont la part cantonale fait l’objet d’un amendement du Conseil d’État au projet de budget 2021. L’implémentation est actuellement en cours par le service de la culture et la possibilité de déposer les demandes est prévue pour fin novembre. Les entreprises culturelles pourront bénéficier d’indemnisations complémentaires à la RHT pour des événements annulés en raison de la pandémie et des mesures prises par l’État pour la stopper. En outre, dans le but de favoriser l’adaptation aux changements radicaux auxquels la pandémie confronte le milieu artistique et culturel, des aides seront octroyées pour soutenir des projets de transformation. Enfin, en ce qui concerne les indépendants travaillant de manière prépondérante dans la culture, ils pourront – en plus des APG – solliciter une aide d’urgence auprès de l’entité Suisseculture sociale.
Abattement forfaitaire sur les redevances des établissements publics
L’hôtellerie-restauration est très fortement impactée par la pandémie. Afin d’apporter un soutien complémentaire à ce secteur, le Conseil d’État a autorisé le service de la consommation et des affaires vétérinaires à réduire de manière forfaitaire la redevance sur le chiffre d’affaires des établissements publics, à hauteur de 2000 francs par établissement. Ainsi, les établissements soumis à une redevance inférieure à ce montant ne recevront pas de facture, tandis que ceux dont la redevance est supérieure bénéficieront d’un abattement. Dans la mesure où le produit des redevances est alloué à Tourisme neuchâtelois ainsi qu’à la formation du domaine, l’État se substituera pour un montant d’un peu plus de 600’000 francs.
D’autres mesures encore à l’étude
Le Conseil d’État a chargé le service de l’économie de préparer l’implémentation d’un mécanisme de soutien aux « cas de rigueur » s’inscrivant en conformité avec l’ordonnance que le Conseil fédéral prévoit d’adopter le 1er décembre prochain. En regard des documents mis en consultation auprès des cantons par la Confédération, ce mécanisme pourrait être doté d’un montant de l’ordre de 9 millions de francs, dont le financement serait assumé à part égale par la Confédération et le Canton. Par ailleurs, plusieurs mesures sectorielles sont encore à l’étude pour compléter la palette des outils de soutien existants, notamment dans les domaines de la culture et de l’économie de proximité.
Toutes les informations actualisées sont accessibles sur le site www.ne.ch/coronavirus
Bonne saison estivale à la Robella et information pour la saison d’hiver
Bilan de la saison estivale
Après un début de saison estivale tronqué en raison du Covid-19, nos installations ont pu ouvrir le 6 juin. Bien que fortement perturbée par la situation sanitaire, la saison s’est tout de même bien déroulée et, durant les mois d’été, le site de la Robella a connu une très belle fréquentation. La météorologie quelque peu défavorable des mois de septembre et d’octobre a ensuite freiné la venue de la clientèle en fin de saison.
Le bilan global est très satisfaisant avec une clientèle en recul de moins 20% par rapport à la saison dernière, malgré une période d’ouverture plus réduite. L’entrée de la station de la Robella dans le Magic Pass est également un point positif que nous pouvons relever en ce qui concerne la fréquentation du site.
Actuellement, les installations sont fermées pour la réalisation des entretiens annuels et la préparation de la saison d’hiver est en passe d’être terminée.
Abonnement de saison
La Coopérative du Télésiège Buttes – La Robella et téléskis Chasseron nord (T.B.R.C) lance sa campagne d’abonnements de saison d’hiver.
Pour rappel, les tarifs de l’année dernière étaient extrêmement attractifs afin de fêter le 50ème anniversaire de la Coopérative. Avec l’entrée de la station dans le Magic Pass, les tarifs ont été adaptés et restent à nouveau très compétitifs :
Gratuit pour les enfants de moins de 8 ans.
129.- Frs pour les jeunes (8-18 ans), AVS, AI
169.- Frs pour les adultes.
A noter que l’abonnement Chasseron (commun au domaine skiable de Ste-Croix les Rasses et de la Robella) n’a pas pu être reconduit cette année pour des raisons indépendantes de notre volonté.
Pourquoi prendre dès à présent son abonnement ?
Plusieurs raisons peuvent guider l’achat anticipé de son abonnement de saison :
Premièrement, cela marque un soutien apprécié à la station de ski de sa région !
Deuxièmement, pour tout abonnement commandé avant le 18 décembre 2020, 5 descentes en luge Féeline sont offertes !
Troisièmement, après un hiver « sans neige » en 2019 / 2020, nous espérons tous que celui à venir sera rigoureux et enneigé !
Les abonnements de saison peuvent être commandés au moyen du formulaire disponible sur le site internet www.robella.ch
Toute l’équipe de la Robella se réjouit de pouvoir vous accueillir dès l’arrivée des premiers flocons dans le respect des normes sanitaires en vigueur.
L’hôpital cantonal s’est réorganisé pour pouvoir accueillir jusqu’à 250 patients COVID dans ses murs. Avec l’utilisation des lits privés et la projection hors les murs des équipes médicales du RHNe pour les couvrir, il sera possible d’ajouter jusqu’à cent lits supplémentaires. Un centre de tri avancé des urgences a été installé dans le hall du site de Pourtalès. Le secteur des urgences du site de La Chaux-de-Fonds a été fortement étendu.
Depuis le début de la semaine, le Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe) a renforcé son dispositif pour faire face à l’augmentation rapide du nombre de cas de COVID-19. La Suisse fait partie des pays les plus touchés aux monde, avec 174 cas positifs confirmés pour 10’000 habitants. L’incidence est presque deux fois plus élevée dans le canton Neuchâtel avec 314 cas pour 10’000 habitants malgré une sous estimation liée aux limites du système de test. Cette situation a un impact direct sur les hospitalisations: le 4 novembre en fin de journée, 120 patients COVID positifs et 19 patients suspects en attente du résultat du test étaient hospitalisés.
Cette contexte extrêmement tendu a amené le RHNe à mettre en place un dispositif extraordinaire qui permettra d’accueillir au besoin jusqu’à 250 patients COVID en parallèle des 150 lits nécessaires à la prise en charge de tous les autres patients nécessitant des soins urgents. Avec l’utilisation des lits des acteurs privés sous supervision médicale du RHNe, il sera possible de monter jusqu’à 350 lits COVID.
Pour libérer des locaux au sein des urgences du site de Pourtalès et accueillir des patients couchés, le tri des urgences et la Voie verte adulte ont été délocalisés dans le hall d’entrée depuis le 3 novembre. Ouvert de 8h à 20h, ce dispositif permet notamment d’identifier les patients ambulatoires suspicion COVID sans les faire entrer dans l’hôpital et de séparer les flux programmés et non-programmés. Le même dispositif sera mis en place pour les urgences pédiatriques dès la fin de cette semaine. Sur le site de La Chaux-de-Fonds, la capacité d’accueil de patients couchés aux urgences a été augmentée de manière importante avec l’utilisation des locaux du bloc opératoire et de la physiothérapie.
Le dispositif extraordinaire dédié aux patients COVID comprend une dizaine d’unités d’hospitalisation dédiées sur les sites de Pourtalès, de La Chaux-de-Fonds et du Locle. Parmi elles, une unité spécialisée de ventilation non invasive (VNI) à Pourtalès et un secteur dédié à la VNI à La Chaux-de-Fonds. En soins intensifs, le nombre de lits a été triplé pour atteindre 14 lits à Pourtalès et 10 à La Chaux-de-Fonds. Avec 24 lits de soins intensifs pour 178’000 habitants, le RHNe offre un nombre de supérieur à la moyenne des hôpitaux comparables. L’institution ouvre en outre ce jeudi 6 lits de soins continus à Pourtalès.
Les hôpitaux romands se sont entendus pour ne pas activer les dispositifs exceptionnels tant que des lits certifiés de soins intensifs sont disponibles dans le réseau romand et national. L’objectif est de préserver le plus longtemps possible la meilleure prise en charge des patients dans toutes les disciplines médicales.
Dans cette logique, 13 transferts ont été effectués depuis le 26 octobre en direction du CHUV et de l’Inselspital, notamment, via la coordination des soins intensifs.
En cas de saturation du système, les hôpitaux activeront leurs possibilités de montée en puissance de lits de soins intensifs. Le dispositif du RHNe pourrait alors monter à un maximum de 30 lits de soins intensifs avec le recours à d’autres professionnels, notamment de l’anesthésie.
Avec les mesures prises, le RHNe est prêt à affronter l’augmentation des cas hospitalisés jusqu’à saturation des moyens mis en place. Néanmoins, si le taux de reproduction du virus n’est pas rapidement freiné par les mesures en cours, l’ensemble du système de santé suisse pourrait se trouver saturé. Le réseau neuchâtelois serait parmi les premiers en difficulté au vu du taux actuel d’hospitalisations bien au-dessus de la moyenne nationale.
Le RHNe rappelle que le respect strict des mesures barrières est une condition sine qua non pour éviter une limitation des soins au niveau cantonal et national.
Les sports d’équipe pratiqués à titre professionnel ou semi-professionnel sont fortement touchés par la pandémie de COVID-19 en Suisse. Les aides prévues permettent à la Confédération de soutenir directement les clubs sportifs en leur accordant des prêts d’un montant total de 350 millions de francs. Le Parlement a d’ores et déjà adopté les bases légales requises. Lors de sa séance de ce jour, le Conseil fédéral a approuvé l’ordonnance afférente réglant les modalités de ces prêts.
Le Conseil fédéral a décidé d’apporter des aides financières substantielles au sport suisse afin d’atténuer les conséquences de l’épidémie de coronavirus. Il accordera 100 millions de francs à fonds perdu au sport populaire en 2020 et 100 millions de francs en 2021. Au cours de ces deux années, le sport professionnel (football et hockey sur glace) recevra annuellement des prêts pour un montant de 175 millions de francs afin exclusivement de permettre aux clubs bénéficiaires de participer aux matches.
Soutien apporté également à chaque club
Le Parlement a adapté certaines règles régissant les prêts destinés à soutenir le sport professionnel avant de définir les bases de ce soutien dans la loi COVID-19 adoptée durant la session d’automne 2020. Elle prévoit que la Confédération peut accorder des prêts directement aux clubs. Quant à la loi sur l’encouragement du sport sur laquelle le Conseil fédéral s’était appuyé dans un premier temps, elle n’offre pas une telle possibilité, étant donné qu’elle limite le soutien de la Confédération exclusivement aux fédérations sportives. Le Parlement a en outre assoupli les conditions d’octroi des prêts et étendu la qualité d’ayant droit aux sports d’équipe pratiqués à titre semi-professionnel.
Le Conseil fédéral a maintenant précisé, en collaboration avec les commissions parlementaires de la science, de l’éducation et de la culture, les modalités de ces prêts dans l’ordonnance COVID-19 sports d’équipe qui entrera en vigueur le 1er décembre 2020. Cette ordonnance abroge et remplace les dispositions correspondantes de l’ordonnance sur l’encouragement du sport.
Points principaux :
• La Confédération peut soutenir directement certains clubs en leur accordant des prêts sans intérêts s’élevant au maximum à 25 % des charges d’exploitation qu’ils ont enregistrées durant la saison 2018/2019. Pour en bénéficier, ces clubs devront fournir des garanties à hauteur de 25 %. • S’ils ne parviennent pas à rembourser leurs prêts dans les trois ans, les clubs doivent s’engager à opérer des réductions de leur structure salariale allant jusqu’à 20 %. Cette règle s’applique uniquement aux salaires dépassant le montant maximal du gain assuré au sens de la LAA, soit quelque 148 000 francs actuellement. • Les clubs disposent d’un délai de dix ans au plus pour rembourser les prêts. • La Confédération peut accorder des postpositions de créance dans la mesure où celles-ci favorisent le remboursement de ses prêts. Elles servent donc à stabiliser la situation financière du club concerné. • Outre les clubs des ligues professionnelles de football et de hockey sur glace, un soutien peut aussi être apporté à d’autres sports d’équipe pratiqués à titre semi-professionnel, notamment le basketball, le handball, l’unihockey et le volleyball, ainsi que le football et le hockey sur glace féminins. Ces clubs doivent concourir dans la ligue la plus élevée. • L’aide fédérale offerte aux sports d’équipe pratiqués à titre professionnel ou semi-professionnel court jusqu’à fin 2021.
Le Conseil fédéral étudie l’octroi d’aides supplémentaires à fonds perdu En raison de la situation actuelle liée à la pandémie de COVID-19, les rencontres sportives se dérouleront, dans les mois à venir aussi, avec peu, voire pas de spectateurs du tout. En conséquence, la perte de l’importante source de revenus que constituent les entrées et la restauration pour les clubs des ligues professionnelles et semi-professionnelles (football, hockey sur glace, unihockey, basketball, volleyball et handball) met en péril leur assise financière.
Lors de sa séance du 4 novembre 2020, le Conseil fédéral a donc chargé le DDPS de présenter d’ici à la mi-novembre 2020 une note de discussion sur les principales aides qui pourraient être fournies au sport professionnel et semi-professionnel. Entre autres, l’octroi de contributions à fonds perdu sera examiné.
Afin d’aider les cantons à faire face au nombre croissant d’hospitalisations et de patients COVID-19 en soins intensifs, le Conseil fédéral, lors de sa séance du 4 novembre 2020, a décidé que l’armée pourra à nouveau être engagée en service d’appui des hôpitaux dans le domaine des soins de base ou le transport de patients. Jusqu’à 2500 militaires pourront être déployés, sous réserve que les cantons en fassent la demande et si les conditions de subsidiarité sont remplies, à savoir s’il est démontré que les ressources civiles sont épuisées.
Avec la deuxième vague de la pandémie de COVID-19, le nombre de cas explose et avec lui, après une à deux semaines de latence, le nombre d’hospitalisations et de patients dans les unités de soins intensifs. Depuis le mardi 27 octobre 2020, plusieurs cantons ont demandé le soutien de l’armée.
Jusqu’à 2500 militaires
Le Conseil fédéral a décidé de soutenir le secteur de la santé publique en mobilisant jusqu’à 2500 militaires en service d’appui. Les demandes individuelles seront ensuite examinées par la Confédération. Les prestations de l’armée toucheront les domaines suivants :
• soutien des établissements hospitaliers civils dans les soins de base et les traitements généraux, le prédiagnostic, le dépistage des cas suspects de COVID-19 et les tests correspondants ; • soutien des infrastructures cantonales de santé publique par la mise à disposition de personnel et de matériel pour élever les capacités des unités de soins intensifs (par exemple, avec des respirateurs et de la surveillance) ; après une instruction spécifique, du personnel sanitaire pourra être déployé en soutien des unités de soins intensifs (par exemple, des équipes de positionnement) ; • mise à disposition de véhicules sanitaires et de chauffeurs militaires pour le transport de patients infectés.
La décision s’appliquera jusqu’au 31 mars 2021 au plus tard, et comme le service d’assistance dure plus de trois semaines, elle devra être approuvée par l’Assemblée fédérale. Le Conseil fédéral adressera un message à ce sujet au Parlement.
Évaluation des demandes selon les critères de la subsidiarité
Pour satisfaire aux exigences d’un engagement subsidiaire de l’armée, les cantons doivent démontrer lors du dépôt de leur demande qu’ils ont épuisé toutes leurs ressources en personnel et matériel civils. Cela inclut le recours aux ressources de la protection civile, du service civil, des pompiers et du secteur privé ; les cantons devront donc entre autres prouver qu’aucun personnel supplémentaire ne peut être recruté sur le marché du travail, que la possibilité d’engager des chômeurs a été épuisée et qu’il n’y a plus d’étudiants en médecine, de samaritains et autres volontaires disponibles. En outre, ils doivent également démontrer que la prise en charge de patients ne peut être assurée par d’autres établissements de santé publique et que les interventions non urgentes sur le plan médical doivent être reportées pour libérer des capacités hospitalières.
L’État-major fédéral Protection de la population (EMFP), sous la direction de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP), vérifie le respect de ces conditions en concertation avec la Conférence des directrices et directeurs cantonaux de la santé (CDS). Les demandes approuvées par l’EMFP sont mises en œuvre par l’Organe sanitaire de coordination (OSANC) du Service sanitaire coordonné (SSC) ; l’OSANC décide de l’affectation des moyens militaires en fonction de la situation générale et des priorités. L’armée conclut ensuite avec l’institution civile à soutenir une convention de prestations englobant l’étendue et la durée des prestations militaires.
Mises sur pied et imputation des jours de service
Le service d’appui de l’Armée suisse est assuré par des formations professionnelles, des militaires en service long, des formations en service et des volontaires. Si la situation exige la mise sur pied de formations supplémentaires, elles pourront être engagées dans les 96 heures suivant le déclenchement de l’engagement.
Comme pour l’engagement du printemps 2020, les militaires impliqués se verront à nouveau imputer jusqu’à un maximum de 38 jours de service (deux cours de répétition) pour ce service d’appui.
