Image d'illustration par Michal Jarmoluk de Pixabay
Image d’illustration par Michal Jarmoluk de Pixabay
Groupe E et la Société électrique du Val-de-Travers (SEVT) poursuivent leur collaboration entamée en 2014. L’assemblée générale de la SEVT, réunie hier soir, a approuvé la prise de participation par Groupe E de 10% dans le capital-actions de la SEVT. Le partenariat entamé il y a six ans entre les deux sociétés est ainsi renforcé.
L’assemblée générale de la SEVT, réunie le 28 avril en comité restreint, a approuvé cette prise de participation, en décidant d’augmenter son capital-actions. Groupe E rejoint ainsi la Commune de Rochefort et la Commune de Val-de-Travers au sein de l’actionnariat de la SEVT.
Depuis 2014 en effet, la SEVT assure non seulement la construction et la maintenance de son réseau électrique, mais également de celui de Groupe E pour l’ensemble du Vallon et de Brot-Dessous. Groupe E est quant à lui l’unique fournisseur d’électricité dans la région et approvisionne les clients de la SEVT de Brot-Dessous, Noiraigue, Travers, Couvet et Fleurier. En entrant dans le capital-actions de la SEVT, Groupe E témoigne de son attachement pour la région.
La SEVT est un acteur économique important du Val-de-Travers et bénéficie d’une bonne santé financière. La société dessert 6000 clients et est titulaire de concessions pour les ouvrages de production hydroélectriques du Plan-de-L’eau et du Furcil, tous deux situés sur l’Areuse.
« La collaboration entamée en 2014 avec Groupe E démontre que nous avons misé sur un partenaire fiable et solide. L’engagement dans notre région pour les énergies renouvelables va ainsi être renforcée » s’est réjoui Christian Mermet, président du Conseil d’administration de la SEVT à l’issue de la séance. Elle ouvre aussi la porte à de futures collaborations au niveau des énergies renouvelables, notamment en ce qui concerne l’exploitation et le développement des ouvrages de production hydroélectriques sur l’Areuse.
A noter que Groupe E exploite depuis 1985 l’usine hydraulique de St-Sulpice dont la concession court jusqu’en 2065. Cette installation produit annuellement 9 GWh.
Il est aujourd’hui possible de détecter les traces du nouveau coronavirus dans les eaux usées. Même les concentrations très faibles, comme celles présentes dans les échantillons prélevés dans les premières phases de la pandémie, sont mesurables. Une équipe de recherche de l’EPFL et de l’Eawag travaille maintenant à l’optimisation de la méthode pour développer un système qui permette de détecter une éventuelle remontée des cas d’infection avant les tests réalisés sur les personnes symptomatiques.
«Détection et quantification du SARS-CoV2 dans les eaux usées» – habituellement, les projets de recherche de cette envergure s’étendent sur plusieurs années. Par un véritable tour de force, une équipe dirigée par la Pr Tamar Kohn (Laboratoire de Chimie environnementale de l’EPFL), le Dr Christoph Ort (département de Gestion des eaux urbaines de l’EAWAG) et le Dr Tim Julian (département de Microbiologie de l’environnement de l’EAWAG) ont maintenant montré qu’une idée pouvait devenir réalité en l’espace de quelques semaines. Les scientifiques ont analysé des échantillons d’eaux usées provenant de Lausanne, de Lugano et de Zurich. Dans ces deux dernières villes, un prélèvement avait déjà été effectué fin février, alors que les premiers cas d’infection étaient enregistrés en Suisse. Les scientifiques sont parvenus à mettre en évidence les traces du nouveau coronavirus dans la totalité des échantillons. Si, dans les plus récents, les concentrations élevées laissent supposer une quantification plutôt aisée, ce n’est pas le cas des échantillons de février : «Nous ne pensions pas que nous serions capables de détecter un signal dans les eaux usées alors qu’un seul cas avait été identifié à Lugano et seulement six à Zurich», commente l’environnementaliste Tamar Kohn.
Un suivi de l’évolution de la pandémie mais pas du nombre exact de cas
Grâce à la détection des concentrations infimes de virus dès le début de la pandémie, il devrait être possible de retracer rétrospectivement la courbe d’évolution du Covid-19. Il faudra cependant encore des semaines pour que les 300 échantillons actuellement stockés dans les congélateurs de l’Eawag et de l’EPFL soient tous analysés. Et il ne sera pas vraiment possible de suivre le nombre exact de cas. En effet, le nombre de virus excrétés par une personne infectée varie trop d’un individu à l’autre. Mais l’essentiel est de suivre l’évolution de la situation. Ces derniers jours, les scientifiques ont ainsi pu retracer grossièrement, à partir de leurs échantillons, l’augmentation des concentrations de SARS-CoV2 dans les eaux usées lausannoises entre mars et avril : Tamar Kohn estime qu’elles auraient augmenté d’un facteur de dix à cent.
L’objectif : un système d’alerte précoce
Depuis que les premiers cas de Covid-19 ont été signalés en Suisse, des échantillons ont été prélevés dans douze stations d’épuration, dont neuf dans le Tessin, ce qui constitue de précieuses archives. Le but principal du projet n’est cependant pas de retracer l’évolution passée mais de mettre au point un système d’alerte précoce. «À partir des échantillons de 20 grandes stations d’épuration réparties sur le territoire national, nous pourrions surveiller les eaux usées de près de 2,5 millions de personnes», confie l’ingénieur Christoph Ort. En les analysant rapidement, il serait ainsi possible de détecter une éventuelle recrudescence des infections pendant le déconfinement bien avant, peut-être une semaine avant qu’elle ne soit visible dans les tests sur les personnes symptomatiques. Le chercheur de l’Eawag s’intéresse depuis longtemps à l’épidémiologie des eaux usées. Jusqu’à présent, ses recherches étaient centrées sur l’étude de la consommation de stupéfiants en Europe. Car, comme il le souligne, «les eaux usées ne mentent pas et révèlent en quelques heures ce que les excrétions de la population contiennent». Dans le nouveau contexte, les scientifiques ont pu profiter des contacts préexistants avec les cantons et les stations d’épuration.
Une méthodologie complexe
Malgré les premiers résultats encourageants, la méthode doit encore être optimisée. Ainsi, on ne sait pas encore exactement quelle proportion de virus est appréhendée lors de l’extraction qui, par une suite de filtrations et de centrifugations, consiste à forcer l’enveloppe qui entoure le patrimoine génétique (ARN) révélateur de son identité. De même, la multiplication consécutive de la séquence génétique recherchée s’accompagne encore de fortes incertitudes. Il ne sera possible d’obtenir des conclusions reproductibles et comparables sur la concentration de virus de l’échantillon original que lorsque ces incertitudes seront plus réduites.
Une propagation très improbable par l’eau potable ou les eaux usées
Même si les scientifiques peuvent détecter le nouveau coronavirus, ou du moins son matériel génétique, dans les eaux usées, rien ne permet de penser, en l’état actuel des connaissances, qu’il puisse se propager par l’eau ou les effluents. L’eau potable distribuée en Suisse est d’une qualité microbiologique irréprochable et elle peut être bue sans inquiétude même pendant la pandémie. Pour en savoir plus (liens sur www.eawag.ch):
Le coronavirus Covid-19 et la distribution d’eau ; Société suisse de l’industrie du gaz et des eaux (SSIGE).
Épuration des eaux usées durant la pandémie de SARS-CoV-2 (PDF) ; Office fédéral de l’environnement (OFEV),
Drinking water very well protected against all viruses, including coronavirus ; Institut néerlandais de recherche sur l’eau KWR (Nieuwegein, Pays-Bas).
German Environment Agency (UBA) statement (en allemand) Drinking water and coronavirus SARS-CoV-2 (pdf)
Après correction de l’effet des jours ouvrables et des jours fériés, les chiffres d’affaires du commerce de détail en Suisse ont reculé de 6,2% en termes nominaux au mois de mars 2020 par rapport à mars 2019. Corrigés des variations saisonnières, les chiffres d’affaires nominaux du commerce de détail ont diminué de 6,0% par rapport au mois précédent. Les chiffres d’affaires de certaines branches ont fortement chuté en raison de la pandémie du COVID-19. Ce sont là quelques résultats provisoires de l’Office fédéral de la statistique (OFS).
Corrigés de l’effet des jours ouvrables et des jours fériés, les chiffres d’affaires du commerce de détail ont reculé de 5,6% en termes réels en mars 2020 par rapport à mars 2019. L’évolution en termes réels tient compte du renchérissement. Corrigés des variations saisonnières, les chiffres d’affaires du commerce de détail en termes réels ont baissé de 6,2% par rapport au mois précédent.
Commerce de détail, avec et sans les stations-service
Corrigés de l’effet des jours ouvrables et des jours fériés, les chiffres d’affaires du commerce de détail, les stations-service mises à part, ont reculé de 4,5% en termes nominaux en mars 2020 par rapport à mars 2019 (–4,0% en termes réels). Les chiffres d’affaires des stations-service ont par conséquent diminué de 26% (–21,6% en termes réels).
Les chiffres d’affaires du commerce de détail de denrées alimentaires, boissons et tabac ont augmenté de 8,4% en termes nominaux et en termes réels, tandis que ceux du secteur non alimentaire ont enregistré une baisse nominale de 15,8% (–15,0% en termes réels). Les branches «commerce de détail d’autres équipements du foyer en magasin spécialisé» (–28,1%, –28,6% en termes réels) et «commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé» (–20,0%, –20,7% en termes réels) ont été les plus durement touchées par la crise. La branche «équipements de l’information et de la communication» a affiché la plus forte croissance (+16,1%, +24,9% en termes réels).
Corrigés des variations saisonnières, les chiffres d’affaires du commerce de détail, les stations-service mises à part, ont baissé en mars 2020 de 5,1% en termes nominaux par rapport au mois précédent (–5,3% en termes réels). Dans le même temps, les chiffres d’affaires du commerce de détail de denrées alimentaires, boissons et tabac ont augmenté de 3,8% en termes nominaux (+2,8% en termes réels) et ceux du secteur non alimentaire ont reculé de 14,2% en termes nominaux (–14,3% en termes réels).
L’Office fédéral de la santé publique adapte sa campagne de protection contre le nouveau coronavirus : les supports sont désormais de couleur rose. Certaines mesures visant à protéger la population du nouveau coronavirus ont été assouplies, mais les mêmes règles restent en vigueur : garder ses distances, se laver soigneusement les mains et éternuer dans le creux du coude.
La Confédération adapte sa campagne « Voici comment nous protéger » : les supports sont désormais de couleur rose. Cela signifie que les règles d’hygiène et de conduite restent valables. Bien que les consignes en matière de distance restent les plus importantes, celles d’hygiène demeurent essentielles.
Au cours des prochaines semaines et des prochains mois, les recommandations suivantes continueront donc de s’appliquer : se laver soigneusement les mains, éviter les poignées de main, tousser ou éternuer dans un mouchoir ou dans le creux du coude, rester à la maison en cas de symptômes, toujours téléphoner avant d’aller chez le médecin ou aux urgences. Lorsque certaines situations ne permettent pas de garder ses distances, l’OFSP recommande de porter un masque.Une vidéo montre comment le porter et l’éliminer correctement.
Malgré l’assouplissement progressif des mesures décidé par le Conseil fédéral, il convient, si possible, de continuer à travailler à la maison afin de réduire le nombre de contacts.
De nombreuses organisations et entreprises téléchargent et impriment le matériel de campagne de l’OFSP, disponible au format pdf. Les nouvelles affiches roses se trouvent sur le lien suivant : www.ofsp-coronavirus.ch.
Même si la progression de la pandémie semble ralentir, le retour à la vie normale n’est malheureusement pas encore à l’ordre du jour. Dans ce cadre et conformément aux décisions du Conseil fédéral du 29 avril 2020, le Conseil communal a pris la décision d’annuler tous les manifestations des mois de mai, juin, juillet et août organisées par ses soins.
Le COVID-19 sévissant encore malgré un reflux marqué du nombre de cas confirmés dans le canton de Neuchâtel, l’heure n’est ni à une joie débridée ni à un optimisme trop débordant.
Pour donner suite à la décision du Conseil fédéral d’interdire les manifestations publiques de plus de 1’000 personnes jusqu’à la fin du mois d’août 2020, le Conseil communal a décidé d’annuler tous les événements organisés par la Commune de Val-de-Travers durant les quatre prochains mois.
Dans le détail, la Foire de printemps de Couvet ainsi que l’Abbaye de Fleurier sont annulées cette année.
Largement financée par les trois communes de la région, la Fête nationale du Val-de-Travers, organisée par un comité externe composé de membres de JEX, subit aussi les conséquences du coronavirus et des nouvelles directives fédérales. Cet événement régional n’aura donc pas lieu le 31 juillet prochain.
Quant aux fêtes de jeunesse de Couvet, de Travers, de Saint-Sulpice et de Noiraigue, mises en place par les comités d’école, elles devraient passer à la trappe, elles aussi victimes de la pandémie et des strictes directives fédérales.
L’année 2020 étant définitivement synonyme de disette culturelle (malgré la réouverture prochaine des musées), festive et sportive, le Conseil communal espère sincèrement que cet épisode historique fasse prochainement place à une période plus sereine et plus gaie.
Le Département de l’éducation et de la famille (DEF) se réjouit de pouvoir reprendre l’enseignement en présentiel puisque cela permettra aux élèves de reprendre le chemin de l’école et contribuera à réduire les inégalités entre élèves. La protection des personnes vulnérables reste au centre des préoccupations. Un dispositif d’accompagnement sera mis en place. Le Canton de Neuchâtel a pris acte du plan de protection élaboré par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP). Les dispositions sanitaires relèvent des décisions fédérales.
La reprise aura lieu le lundi 11 mai 2020 pour les élèves des cycles 1 et 2 par demi-classe. La scolarité en présentiel reprendra également, dès cette date, dans les écoles spécialisées en tenant compte de leurs particularités et de leurs besoins. L’enseignement à distance se poursuivra pour le cycle 3.
Dès le lundi 25 mai 2020, tous les élèves de la scolarité obligatoire, de la 1ère à la 11e année, reprendront l’enseignement présentiel selon l’horaire habituel.
La reprise de l’enseignement présentiel permettra le renforcement et la poursuite des apprentissages des élèves, contribuera à leur bien-être personnel et social et rétablira également une plus grande équité, en particulier pour celles et ceux en situation scolaire précaire ou ne bénéficiant pas d’un cadre et d’un accompagnement familial des plus propices.
Protection de la santé
L’OFSP a élaboré un concept de protection en vue de la reprise du fonctionnement des écoles obligatoires. Une grande importance est accordée aux mesures d’hygiène. Sur cette base et conformément aux directives du DEF, les écoles travaillent à la mise place d’un plan de protection spécifique à leurs établissements afin de garantir un risque de transmission réduit.
Situations particulières
Des mesures spécifiques seront prises pour les élèves souffrant déjà d’une maladie et pour les membres du personnel enseignant faisant partie du groupe des personnes vulnérables.
Ces mesures concerneront également le personnel des écoles spécialisées notamment lorsque la distance de deux mètres ne peut pas être respectée avec les élèves ou en cas de comportement inadéquat d’un point de vue sanitaire.
Volet pédagogique
Dès le vendredi 13 mars 2020, avec l’interdiction de l’enseignement présentiel, des mesures organisationnelles et pédagogiques ont été prises par le service de l’enseignement obligatoire, les directions d’écoles et le corps enseignant afin de mettre en place, dès le 16 mars 2020, un enseignement à distance permettant aux élèves de poursuivre leurs apprentissages. En tenant compte du contexte, le suivi du programme
scolaire a porté sur une consolidation des notions enseignées jusque-là et des acquisitions des élèves.
S’il n’y a eu aucune évaluation certificative incluant une note durant l’enseignement à distance, le travail réalisé par les élèves durant cette période a aussi pu permettre de relever des compétences et connaissances. Les décisions de promotion et d’orientation de fin d’année seront prises sur la base des résultats obtenus en présentiel uniquement. Les critères seront aménagés, les situations particulières prises en compte et l’appréciation des cas limites sera assouplie. Lorsque l’enseignement présentiel reprendra, seules seront éventuellement évaluées par des notes les compétences qui auront pu être acquises, approfondies et exercées pendant une durée suffisante. Ces notes ne seront prises en compte dans la moyenne que si elles améliorent les résultats des élèves.
Avec la reprise de l’enseignement présentiel, un soin particulier sera mis ces prochaines semaines sur le rétablissement des liens sociaux entre élèves et entre les élèves et leurs enseignant-e-s. Un retour harmonieux à l’école et dans les activités scolaires passera par la prise en compte des expériences vécues et des émotions ressenties par les élèves dans cette situation de crise sanitaire et de confinement partiel.
Le retour des élèves en classe permettra d’établir un bilan du travail effectué durant la période d’enseignement à distance, de procéder à une première remise à niveau et, dans une perspective de différenciation et de remédiation pédagogique, de consolider les apprentissages réalisés en vue de la reprise de l’année scolaire prochaine. Dans la mesure du possible, ce sera également l’occasion d’aborder de nouveaux apprentissages qui pourront dorénavant se faire en classe. Ainsi pourra éventuellement être compensée, une partie du temps en présentiel qui aura manqué de façon à terminer au mieux cette année scolaire.
Informatique
Durant cette période de confinement, l’enseignement à distance a progressivement pris ses marques dans le Canton de Neuchâtel : du matériel informatique a été mis à disposition de certaines familles qui en avaient besoin, de nouveaux outils numériques ont été installés et utilisés (plateforme pédagogique iClasse, adresses de messagerie pour les élèves, communication avec les familles par PRONOTE, dossiers d’échange, bibliothèques de ressources spécialisées, etc.). Enseignant-e-s et élèves ont ainsi dû acquérir rapidement des nouvelles compétences et s’adapter à une façon différente de travailler.
De par les habitudes acquises d’une part et les situations individuelles encore complexes d’autre part, l’usage du numérique accompagnera cette reprise de l’activité scolaire. Aussi, de nouvelles fonctionnalités, comme la vidéoconférence, vont bientôt compléter avantageusement un panel d’outils déjà bien fourni.
A la suite des dernières annonces du Conseil fédéral du 29 avril dernier concernant le prolongement jusqu’à fin août 2020 de l’interdiction relative aux manifestations de plus de 1000 personnes, les organisateurs de la fête villageoise de St-Sulpice ont pu statuer sur le déroulement ou non de la fête.
Conscients que le risque de contamination est beaucoup plus important lors de grandes manifestations et qu’il n’est pas possible de remonter la chaîne de contamination et au vu des mesures d’hygiène et de distance très difficile à respecter, la décision a été prise d’annuler la manifestation.
Le comité d’organisation vous donne cependant d’ores et déjà rendez-vous en 2021 !
Le Conseil fédéral assouplit les mesures prises contre la propagation du coronavirus dans le domaine du sport. Les entraînements seront à nouveau possibles dès le 11 mai 2020, sous condition de respecter les consignes de protection et d’hygiène. Ceci s’applique au sport populaire et au sport de compétition, individuel ou en équipe. Le Conseil fédéral a pris cette décision lors de sa séance du 29 avril.
Les activités physiques et sportives sont un loisir important pour beaucoup de gens en Suisse. Près de 80 % de la population de plus de quinze ans pratiquent un sport de façon régulière. Plus de deux millions de personnes sont actives au sein d’associations sportives et environ 100 000 places de travail dépendent directement ou indirectement de ce secteur. Ces activités contribuant sensiblement à la santé physique et psychique de la population, le Conseil fédéral considère qu’il est capital d’en permettre la reprise rapide, avec le moins de restrictions que possible. Sa décision concerne aussi bien les personnes qui pratiquent un sport populaire que les sportifs d’élite qui gagnent leur vie entièrement ou partiellement grâce au sport.
Entraînements à nouveau autorisés
Le plan d’assouplissement prévu s’applique à partir du 11 mai et est soumis à des directives claires. Concernant le sport populaire, les entraînements ainsi que d’autres activités peuvent reprendre dans tous les types de sport, à condition de respecter les consignes suivantes : l’activité ne peut se dérouler qu’en petit groupe de cinq personnes au maximum, sans contact physique et en respectant les règles d’hygiène et de distance.
Pour les sports de compétition, les restrictions sont moins contraignantes. Les entraînements de plus de cinq personnes sont ainsi autorisés. Cela concerne par exemple les athlètes actifs au niveau national ou les membres d’une équipe qui participe largement à des compétitions professionnelles. Des mesures de protection explicites comprenant des règles d’hygiène strictes doivent permettre de réduire les risques de transmission.
Mesures de protection et d’hygiène des fédérations sportives
En principe, l’assouplissement n’est permis que si la fédération sportive concernée a édicté des mesures de protection détaillées. Celles-ci précisent notamment comment le sport peut être pratiqué tout en maintenant le risque de contamination à un niveau faible. Les directives élaborées par l’Office fédéral du sport et l’Office fédéral de la santé publique en collaboration avec les communes, les cantons, Swiss Olympic ainsi que des représentants de ligues sportives fournissent une aide pour les fixer. En cas de questions, les associations et clubs régionaux peuvent s’adresser à leurs organisations faîtières.
Compétitions prévues dès le 8 juin
Pour l’heure, les compétitions sportives ne sont toujours pas permises. Le Conseil fédéral prévoit cependant de les autoriser, sans public, à partir du 8 juin 2020 pour les ligues largement professionnelles. La décision sera probablement prise le 27 mai, en tenant compte du développement de la pandémie.
Le 29 avril 2020, à la demande de la CDIP, le Conseil fédéral a autorisé les gymnases cantonaux à ne pas organiser d’examens écrits de maturité cette année. Cette décision permet aux cantons de tenir compte des différentes situations découlant de la crise du coronavirus. Quant aux examens cantonaux de maturité professionnelle fédérale, ils sont annulés dans toute la Suisse et remplacés par des notes d’école.
La Confédération et les cantons partagent les compétences en matière de maturité gymnasiale. La décision de l’Assemblée plénière de la Conférence suisse des directeurs cantonaux de l’instruction publique (CDIP) du 21 avril 2020 relative à l’annulation des examens oraux de maturité relève uniquement de la compétence des cantons. En revanche, la décision de pouvoir renoncer également à l’organisation des examens écrits cette année appartient en dernier ressort à la Confédération.
Dans ce contexte, la CDIP a demandé au Conseil fédéral d’autoriser les cantons à ne pas organiser d’examens finaux écrits. Lors de sa séance d’aujourd’hui, le Conseil fédéral a approuvé cette solution fédéraliste, qui permet aux cantons de tenir compte des différents degrés d’atteinte par la pandémie de coronavirus et des différentes conditions cadres organisationnelles et pédagogiques résultant de l’interdiction de l’enseignement présentiel, et de décider eux-mêmes au sujet de l’organisation des examens écrits. Dans les cantons où les examens n’auront pas lieu, les certificats seront décernés sur la base des notes de la dernière année enseignée. Les certificats basés sur ces notes présentent une pertinence et une validité suffisantes pour garantir l’aptitude aux études de leurs titulaires. Lors de l’admission, les hautes écoles reconnaîtront les certificats suisses de maturité indépendamment de la base sur laquelle ceux-ci ont été établis.
Dans le souci de garantir la comparabilité des diplômes, la Confédération aurait préféré adopter une solution nationale uniforme. Toutefois, à l’issue de la longue bataille entre les cantons au sujet de la proposition de la CDIP, il a fallu décider rapidement et clarifier la situation pour les écoles et les candidats concernés. Ainsi, les diplômés des filières de culture générale du degré secondaire II sont assurés de recevoir leur certificat de maturité à temps pour pouvoir intégrer une filière d’études au degré tertiaire en automne 2020.
La préparation aux examens de maturité professionnelle a été, elle aussi, fortement perturbée par la crise du coronavirus et la transmission des contenus varie d’un canton à l’autre. Après consultation des partenaires de la formation professionnelle (Confédération, cantons, organisations du monde du travail) et de la Conférence des recteurs des hautes écoles suisses (swissuniversities), le Conseil fédéral a décidé que la maturité professionnelle 2020 sera donc décernée sur la seule base des notes d’école. Cette mesure garantit l’égalité des chances pour tous les candidats ainsi que la comparabilité des diplômes. D’après le droit en vigueur, la maturité professionnelle relève de la compétence de la Confédération.
Les ordonnances relatives à l’organisation des examens cantonaux de la maturité professionnelle et de la maturité gymnasiale en 2020 dans le contexte du coronavirus entrent en vigueur le 30 avril 2020 et s’appliquent jusqu’au 29 octobre 2020.
Le Conseil fédéral entend assouplir de façon progressive les restrictions d’entrée liées au coronavirus, parallèlement aux étapes d’ouverture qu’il a définies concernant la vie économique. À partir du 11 mai, il est d’abord prévu de traiter les demandes déposées avant le 25 mars par les travailleurs en provenance des États membres de l’UE ou de l’AELE et des États tiers (réduction du nombre de demandes en suspens), et le regroupement familial en Suisse sera à nouveau possible pour les citoyens suisses et ceux des pays de l’UE. Les contrôles aux frontières, par contre, seront maintenus. Le Conseil fédéral a chargé le Département fédéral de justice et police (DFJP) de préparer ces mesures d’assouplissement.
La protection de la population suisse contre la propagation du coronavirus reste une priorité absolue pour le Conseil fédéral. Les règles en matière d’entrée et de séjour en Suisse ainsi que d’accès des étrangers au marché suisse du travail ne seront assouplies que si l’évolution de la situation épidémiologique le permet. Dans le même temps, le Conseil fédéral entend réduire au minimum les effets négatifs des restrictions à la frontière sur l’économie suisse. L’assouplissement progressif des restrictions d’entrée permettra d’analyser les effets des décisions prises et de prendre en compte l’évolution de la situation épidémiologique et du marché de l’emploi pour décider des étapes suivantes. Ces mesures seront prises en étroite consultation avec les pays voisins.
Les premiers assouplissements qui entreront en vigueur le 11 mai 2020 dans le domaine migratoire sont les suivants :
Les cantons traiteront toutes les demandes d’autorisation de séjour ou d’autorisation frontalière déposées avant la mise en place des restrictions d’entrée (le 25 mars 2020) par des travailleurs en provenance d’un État membre de l’UE ou de l’AELE. Il en ira de même pour les annonces de prise d’emploi pour une mission de courte durée auprès d’un employeur en Suisse et pour les prestations transfrontalières d’une durée n’excédant pas 90 jours par an.
Les nouvelles annonces relatives à des prestations transfrontalières seront, elles aussi, à nouveau traitées conformément aux prescriptions habituelles de l’Accord sur la libre circulation des personnes, pour autant que la prestation se fonde sur un contrat conclu par écrit avant le 25 mars 2020. À titre d’exemple, un monteur en provenance d’Allemagne pourra installer dans une entreprise suisse une machine déjà commandée.
Les travailleurs d’États tiers qui possèdent déjà une autorisation d’exercer une activité lucrative en Suisse mais qui n’avaient pas pu obtenir de visa à cause des restrictions d’entrée pourront entrer en Suisse.
Les demandes d’engagement de ressortissants d’États tiers déposées avant l’entrée en vigueur des restrictions d’accès au marché du travail pour ces ressortissants (le 19 mars 2020) seront traitées – et acceptées si les conditions prévues par la loi fédérale sur les étrangers et l’intégration sont remplies et que l’intéressé peut effectivement occuper le poste.
Le regroupement familial sera à nouveau possible pour les membres de la famille de citoyens suisses. Il le sera également pour les membres de la famille de ressortissants d’États membres de l’UE ou de l’AELE qui vivent en Suisse.
Les contrôles aux frontières se poursuivront. Des postes-frontières supplémentaires pourront être ouverts pour éviter des temps d’attente excessifs. Afin de maintenir l’intensité des contrôles aux frontières terrestres, les voyageurs des vols en provenance de l’étranger ne pourront toujours entrer en Suisse qu’aux aéroports de Zurich, Genève et Bâle.
Toutes les autres restrictions mises en place dans le domaine migratoire resteront en vigueur jusqu’à nouvel ordre. Le Conseil fédéral a toutefois mené une première discussion sur de nouvelles mesures d’assouplissement dans ce domaine. Il s’est prononcé sur la prochaine étape, qui est prévue pour le 8 juin, si la situation épidémiologique le permet. Le Conseil fédéral prévoit qu’à compter de cette date, toutes les demandes de ressortissants d’États membres de l’UE ou de l’AELE qui exercent une activité lucrative et sont effectivement à même de l’exercer en Suisse pourront à nouveau être traitées. Cette deuxième étape d’ouverture se déroulera en concertation avec les cantons et les partenaires sociaux, et s’accompagnera de la réactivation de l’obligation d’annoncer les postes vacants.
