Accueil Recherche
affaire menou - résultats de la recherche
Si les résultats ne sont pas satisfaisants, veuillez effectuer une autre recherche
Accord trouvé dans l’affaire Menoud
Les agriculteurs de Môtiers ont trouvé un terrain d’entente avec la commune de Val-de-Travers dans le dossier de la location de terrains communaux. Une...
La Cour de droit public donne raison à l’Etat dans l’affaire Menoud
La Cour de droit public rejette le recours dans l’affaire Menoud. Elle donne raison au Conseil d’Etat et à la Commune de Val-de-Travers qui...
Revers pour Val-de-Travers face à Menoud – RTN votre radio régionale
La commune de Val-de-Travers perd une manche face à la famille Menoud. Le Tribunal cantonal donne tort aux autorités communales dans l’attribution d’une parcelle...
Abrogation du règlement d’affermage des terres et domaines agricoles
Lors de sa séance du Conseil général qui s'est tenue lundi 6 mai au soir, le Législatif a accepté l'abrogation de ce règlement par...